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Procès Verbal - 5.+15.06
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5.+15.06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Droits de l'homme,
Séance du Conseil Municipal
en date du 15 Juin 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 31 Approbation du procès-verbal de la séance approuvée du 06 Avril 2023
Délibération n° 32 Travaux
A/ assainissement collectif – maîtrise d’œuvre approuvée B/ réhabilitation et rénovation énergétique des approuvée sous réserves logements communaux
C/ projet d’agrandissement ou de construction approuvée sous réserves d’un nouveau centre de secours à Jaligny/B.
Délibération n° 33 Finances
A/ Réalisation d’un emprunt approuvée B/ Autorisation de remboursement approuvée
Délibération n° 34 Ecole – nouvelle convention RPI approuvée
Délibération n° 35 Centre de Gestion de la Fonction Publique A/ nouvelle convention médecine du travail approuvée B/ présentation rapport social unique approuvée C/ convention portant sur le dispositif de approuvée signalement des actes de violence, de
discrimination, de harcèlement et d’
agissement sexiste
D/ adhésion à la mission de médiation approuvée préalable obligatoire et conventionnelle
Délibération n° 36 Communauté de communes PLUi - constitution approuvée d’une commission communale
Délibération n° 37 Questions diverses approuvée Vente d’une cuve
Affiché le 20/06/2023