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Déliberation - Deliberation 2024.03.28 4
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Saint-Étienne-du-Rouvray.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2024.03.28 4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Conseil municipal | Séance du 28 mars 2024
Extrait du registre des délibérations
Délibération n°2024-03-28-4 | Comité de jumelage de la ville de Saint-Etienne-
du-Rouvray - Modification d'un représentant de la Ville
Sur le rapport de Monsieur Moyse Joachim
Nombre de conseiller·es en exercice : 35
Nombre de conseiller·es présent·es à l'ouverture de la séance : 24
Date de convocation : 22 mars 2024
L’An deux mille vingt-quatre, le 28 mars, à 18h30, le Conseil municipal légalement
convoqué s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur
Joachim Moyse, Maire.
Etaient présent·es :
Monsieur Joachim Moyse, Madame Anne-Emilie Ravache, Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Léa Pawelski, Madame Nicole Auvray, Monsieur Didier Quint, Madame Catherine Olivier, Monsieur Gabriel Moba M'Builu, Monsieur Francis Schilliger, Monsieur Ahmed Akkari, Monsieur Dominique Grévrand, Monsieur Edouard Bénard, Madame Marie-Pierre Rodriguez, Madame Florence Boucard, Monsieur Mathieu Vilela, Monsieur Grégory Leconte, Madame Aube Grandfond-Cassius, Madame Juliette Biville, Madame Carolanne Langlois, Monsieur Johan Quéruel, Madame Alia Cheikh, Madame Karine Pégon, Monsieur Fabien Leseigneur, Monsieur Hubert Wulfranc.
Etaient excusé·es avec pouvoir :
Madame Murielle Mour donne pouvoir à Madame Anne-Emilie Ravache, Monsieur David Fontaine donne pouvoir à Monsieur Grégory Leconte, Madame Najia Atif donne pouvoir à Monsieur Pascal Le Cousin, Monsieur José Gonçalves donne pouvoir à Monsieur Didier Quint, Madame Laëtitia Le Bechec donne pouvoir à Madame Juliette Biville, Monsieur Jocelyn Chéron donne pouvoir à Madame Nicole Auvray, Madame Lise Lambert donne pouvoir à Monsieur Johan Quéruel, Monsieur Serge Gouet donne pouvoir à Madame Léa Pawelski.
Etaient excusé·es :
Monsieur Brahim Charafi, Madame Noura Hamiche, Madame Virginie Safe.
Secrétaire de séance :
Monsieur Pascal Le Cousin
Conseil municipal 2024-03-28-4 | 1/3 Exposé des motifs :
Le comité de jumelage a pour but de promouvoir les principes de la charte des villes de la
Fédération mondiale des villes jumelées (FMVJ) et de développer dans tous les domaines,
les relations et les échanges culturels, touristiques, économiques et sociaux entre les
trois villes jumelées : Gateshead en Grande Bretagne, Novaïa Kakhovka en Ukraine et
Nordenham en Allemagne.
Il se compose de membres de droit et de membres actifs. Le maire est Président
d’honneur, quatre membres de droit sont désignés par le Conseil municipal.
Suite à la démission de Monsieur Edouard Bénard de ses fonctions d'adjoint au maire,
une nouvelle répartition des désignations des représentants de la Ville est réalisée.
Il convient de désigner un nouveau représentant de la Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray
pour siéger au comité de jumelage.
Compte-tenu de ces éléments d'informations, il est proposé d'adopter la
délibération suivante :
Le Conseil municipal,
Vu :
Le Code général des collectivités territoriales,
La délibération n°2020-10-15-14 du Conseil municipal du 15 octobre 2020 relative à
la désignation des représentants de la Ville au sein du Comité de jumelage,
La délibération n°2023-12-14-1 du Conseil municipal du 14 décembre 2023 relative à
l’élection d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission,
Les statuts de l’association,
Considérant :
Que suite à la démission de Monsieur Edouard Bénard en tant qu’adjoint, et l’élection
de Monsieur Hubert Wulfranc en tant que 4ème adjoint, une nouvelle répartition des
désignations des représentants de la Ville est réalisée,
Qu’il convient dès lors de désigner les nouveaux représentants de la Ville de Saint-
Etienne-du-Rouvray au sein du comité de jumelage,
Décide :
De désigner pour siéger au comité de jumelage :
Madame Anne-Emilie Ravache
Madame Murielle Mour
Conseil municipal 2024-03-28-4 | 2/3 Madame Najia Atif
Madame Florence Boucard
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'Unanimité la délibération,
par 32 votes pour.
Pour extrait conforme
Monsieur Joachim Moyse Monsieur Pascal Le Cousin
Maire Secrétaire de séance
Accusé certifié exécutoire
Réception en préfecture : 29/03/2024
Identifiant de télétransmission : 76-217605757-20240328-lmc134400-DE-1-1
Affiché ou notifié le 3 avril 2024
Conseil municipal 2024-03-28-4 | 3/3