Conseil Municipal - Resume cm du 14 09 2021 1

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Conseil Municipal - Resume cm du 14 09 2021 1 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Alban-d'Ay. Lien du pdf (Conseil Municipal - Resume cm du 14 09 2021 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports, La pose d’une antenne de téléphonie mobile fait débat

En préambule Monsieur le Maire adresse ses remerciements

 A l’ensemble des personnes qui ont contribuées au scellement des agrès du parcours sportif de la forêt du Grandbeau ;  A l’ensemble des personnes qui ont participées au déménagement de la salle polyvalente du village dans le cadre des travaux ;

 A Mme Chrystelle TROUILLER – Présidente du judo club Roiffieux-Boulieu, pour son invitation à la réception donnée à Roiffieux en l’honneur de M. Nathan PETIT qui a participé aux jeux olympiques Tokyo 2020. M. le Maire a sollicité M. PETIT pour être l’ambassadeur de la Commune dans le cadre « Paris 2024 ». M. PETIT a accepté avec plaisir. Mme Nicole DELOCHE et M. Denis TALANCIEUX ont accompagné M. le Maire à cette réception ;  A M. Nicolas PASQUION pour son travail et son investissement d’un an, au sein du conseil municipal. Pour des raisons personnelles, M. PASQUION a fait le choix de présenter sa démission à M. le Maire, qui a accepté. La lettre a été transmise à M. le Sous-préfet pour notification. M. le Maire souhaite à M. PASQUION bonne chance dans ses projets entrepris et futures ;

 A M. Patrick TROUILLER pour le site de la commune, mis régulièrement à jour. M. le Maire fait part des remontées positives, de personnes extérieures à la commune, sur la clarté et la facilité d’utilisation du site ;

Club ados

Nicole Deloche présente Mathias Blanc, directeur du club ados au Groupement Familles Rurales, auquel adhère la commune par convention. Afin de renouveler ce partenariat les élus désirent en connaître le coût.

Zone AUo – Barbésieux

Afin d’aménager la zone de Barbésieux prévu au PLU, le bureau d’étude Julien & Associés a étudié et proposé une prestation, regroupant : Etat des lieux, Avant-projet et faisabilité du plan d’aménagement, pour un montant total de 20 340 € TTC.

Acquisition d’un terrain 570 rue de la Fontaine

L’habitation et les parcelles de terrain jouxtant celle-ci sont à vendre, soit 635 m2. Compte tenu de la bonne situation géographique ceci permettra à la commune d’augmenter son patrimoine foncier.

Bail d’un local 540 rue de la Fontaine

Il est proposé de donner ce local à bail à Mme Romy MAGNOLI pour continuer à y exercer son activité d’orthophoniste. Le présent bail est accepté moyennant un loyer mensuel de 250,00 €, charges non comprises.

Participation de la commune à la classe découverte de l’année scolaire 2021/2022 Une subvention est attribuée pour 24 élèves de l’école St Roch.

Activités des Mercredis – Année scolaire 2020/2021

La commune conventionne avec le Groupement Familles Rurales pour les activités du mercredi à Roiffieux. La participation pour cette année scolaire est de 964,86 €.

Subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la DETR/DSIL 2021

Le projet d’une salle pour le club des Ainés vient s’ajouter aux travaux de réfection de la salle polyvalente et de la création de la salle des jeunes. Les travaux se montent à 528 851 € HT, une aide auprès de l’Etat est demandée.

Divers

M. le Maire donne lecture du courrier de M. Denis ARNAUD qui souhaite porter à la connaissance des élus les dégradations que les poids lourds occasionnent sur les chenaux de son domicile à St Alban d’Ay, 955 rue de la Fontaine. Après avoir demandé l’avis au Conseil, il propose de se rapprocher du département au Service Direction des routes et des mobilités, qui offre une assistance technique aux collectivités. Un compte rendu sera rédigé et une solution sera proposée.

Des courriers ont été reçus en recommandé en Mairie dans le cadre de demandes de recours gracieux à l’arrêté du 01/07/2021 de non opposition à la déclaration préalable, déposée par la Société ATC France, pour l’installation d’une antenne de téléphonie mobile sur la parcelle AS 149.

M. le Maire précise que l’arrêté de non-opposition sus nommé est conforme à la légalité et apporte les précisions suivantes :

 La Société ATC France en tant que fournisseur d’infrastructures de communication a déposé une demande préalable de travaux qui a été instruite par les services de la Direction Départementale des territoires (D.D.T.) à Tournon, conformément au règlement du Plan local d’urbanisme de la commune, qui autorise certaines constructions en zone N : Dans l’ensemble de la zone, sont admises sous conditions les occupations et utilisations du sol suivantes : « Les constructions ou installations à caractère technique y compris classées, nécessaires à l’exploitation et à la gestion des réseaux et des services publics locaux (voirie, réseaux divers, transports collectifs) sous réserve que leur localisation nedénature pas le caractère des lieux et qu’elles présentent toutes les dispositions permettant d’éviter ou de réduire les nuisances vis-à-vis des lieux habités» ;

 La Société ATC France n’est pas concernée par la loi Abeille cas elle n’exploite pas de stations radioélectriques mais héberge les sites radioélectriques. Cette antenne pour téléphonie mobile pourra héberger différents opérateurs (Bouygues Télécom, Sfr, Free, etc…) ;

 L’antenne sera édifiée lors de la demande de l’installation du premier opérateur et conformément à la loi Abeille, chaque opérateur déposera, un mois avant son installation, un dossier « d’information Mairie » ;  La Municipalité demandera à l’opérateur de programmer une permanence de 2 heures en Mairie pour informer la population.

Un courrier sera rédigé dans ce sens et envoyé à chaque personne demandant un recours gracieux à l’arrêté.

Mme Annie SOTON a déposé en Mairie une pétition de 38 signatures de riverains qui souhaitent la création d’une déviation suite à la circulation importante et à la vitesse excessive sur la route des Vignes.

L’abri vélos au centre du village est visiblement trop petit.

La commission communication va mettre à jour les flyers des 3 circuits autour du village.

Quelques dates à noter :

- Mardi 28 septembre : remise du trophée de la commune la plus sportive dû à ses nombreux licenciés du club de foot et de boules.

- Dimanche 10 octobre : à partir de 15H30, 2 spectacles de Quelque p’Art sur la place de la mairie.