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Déliberation - download file 3396
Document publié le Mardi 5 février 2019 par la commune de Gauchy.
Lien du pdf (Déliberation - download file 3396)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Tourisme,
2019/23-22
VILLE DE GAUCHY
RACE, | DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 FEVRIER 2019 à 18h 15
en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville
Date de convocation : 30 janvier 2019
Date d'affichage : 30 janvier 2019
OBJET : Compte rendu par Mme DOGNA, Maire adjoint
Rapporteur : Mme DOGNA
Nombre de Conseillers en exercice : 29
Quorum : 15
Nombre de Conseillers présents : 22
Nombre de Conseillers votants : 27
Sont présents :
M. WEBER, Maire, M. BERTONNET, Mme KUKUESKI, M. COLLIER, Mme HELLE, M. DION, Mme DOGNA, M. CZEKANSKI, Mmes LETUPPE, DELARUELLE, BERTONNET, M. KUKULSKI, Mme BISLEAU, M. DEWEZ, Mme DUPONT, MM. DAMIENS, BOUCETTA, MM. CAPPELE, TOURNEUR, Mmes CAILLIAUX, LEFRANC et BENDIF.
Absents excusés :
M. RAMBLEWSKI représenté par M. KUKULSKI
Mme BERNARDON représentée par M. WEBER
M. CARON représenté par M. BERTONNET
Mme GIORGIUTTI représentée par Mme DUPONT
M. BRISBOUT
M. LETOMBE représenté par Mme CAILLIAUX
M. GILLIARD
Secrétaire de Séance : M. BOUCETTA
Conformément à la délibération du Conseil Municipal du 4 avril 2014 donnant délégation à Monsieur le Maire pendant la durée de son mandat prise en application des dispositions contenues dans l’article L 2122-23 du C.G.C.T et à l’arrêté du Maire en date du 15 avril 2014, donnant délégation à Madame Jocelyne DOGNA, Maire Adjoint chargée de la culture, de la vie associative, des sports et du patrimoine et pendant la durée de son mandat.
Le Conseil Municipal a pris connaissance du compte rendu des opérations effectuées à ce titre.
Aïnsi fait et délibéré, les jour, mois et an précités,
Pour extrait conforme,
RC Jean-Marc WEBER
Maire de Gauchy Réception au contrôle de légalité le 11/02/2019 à 11:16:02
Référence technique : 002-210203212-20190205-DG19_23_22-DE
Affiché le 11/02/2019 - Certifié exécutoire le 11/02/2019