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Convocation - Convocation CM du 5 février 2024
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Breille-les-Pins.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 5 février 2024)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Économie et finances,
Mairie de La Breille Les Pins
(49390)
Æ
Arrondissement de Saumur
& 02 41 52 02 47
em mire labredic-les-pins wanna. fr
Le mardi 30 janvier 2024
Destinataires: PONCET Armelle, VARIN Philippe , GIRARD
Dominique, GAIGNON Christophe, JOREAU Isabelle,
FOURMOND Mireille, FREMONT Yvonne, VIRIEUX Marie-
Claire, CHARRIER Olivier, BRUÈRE Frédéric , MARTIN
Magalie, AGRELO Vincenzo, MAYER Anne,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du conseil municipal qui se réunira en session
ordinaire :
Le lundi 5 février 2024
A 18h00
Salle de la mairie
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les plus distingués.
Obiet de la réunion :
° Autoriser le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite
du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) avant le vote du budget 2024
e Achat du terrain section AB numéro 138
+ Plan de gestion ENS « tourbières et ruisseau des loges » -site de l’étang des loges : présentation
et demande de subvention
e Frais de garde et de capture des animaux en divagation
+ Décision du conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables
° Association la Carpe Breilloise — Redevance d’occupation du plan d’eau des Loges
e Questions diverses
Mise en ligne le 30/01/2024