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Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Villejuif.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal 2025 04 09 odj)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Associations, ONG et mouvements politiques,
"'i' ~ VILLEJUIF Tout cède à notre union
Hôtel de Ville
VILLE DE VILLEJUIF
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
ARRONDISSEMENT DE L'HAY-LES-ROSES
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2025
ORDRE DU JOUR
• Compte-rendu de la séance précédente
• Liste des Décisions prises sur le fondement de l'article L. 2122-22 du code
général des collectivités territoriales.
1. RAPPORT N° 0-3230 : Approbation du Compte de gestion 2024 - Budget Principal Ville
2. RAPPORT N° 0-3231 : Approbation du Compte administratif 2024 - Budget Principal Ville
3. RAPPORT N° 0-3227 : Approbation du Compte de gestion 2024 - Budget annexe Flobail assujetti à la TVA de la Ville de Villejuif
4. RAPPORT N° 0-3228 : Approbation du Compte administratif 2024 - Budget annexe Flobail assujetti à la TVA de la Ville de Villejuif
5. RAPPORT N° 0-3229 : Affectation des résultats 2024 - Budget annexe Flo- bail assujetti à la TVA de la Ville de Villejuif
6. RAPPORT N° 0-3232 : Affectation des résultats 2024 - Budget Principal Ville
7. RAPPORT N° 0-3225 : Fixation des taux d'imposition 2025
8. RAPPORT N° 0-3286 : Majoration de la cotisation de la Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires portée à 60%
9. RAPPORT N° 0-3233 : Vote du Budget primitif 2025 - Budget Pr i ncipal de la Ville de Villejuif
10.RAPPORT N° 0-3279: Rapport sur l'utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région lie-de-France année 2024
11.RAPPORT N° 0-3255 : Rapport d'activité 2024 du Centre Communal d'Ac- tion Sociale (CCAS) de la ville de Villejuif
12.RAPPORT N° 0-3199: convention attribution subvention budget 2025 C.C.A.S
13.RAPPORT N° 0-3214 : Subventions 2025 aux associations et clubs sportifs pour la saison 2024/2025
14.RAPPORT N° 0-3223: Versement d'une subvention exceptionnelle pour l'association USV ESCRIME
15.RAPPORT N° 0-3285 : Versement d'une subvention exceptionnelle pour l'association USV AIKIDO
16.RAPPORT N° 0-3219: Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement et de l'aide aux projets
17.RAPPORT N° 0- 3218: Appel à projets associatif et citoyen dans le cadre de Villejuif Respire
18.RAPPORT N° 0-3257 : Subvention 2025 au Comité de culture de paix, de ju- melage, de coopération et de solidarité internationale de Villejuif
19.RAPPORT N° 0-3215: Subvention au Théâtre Romain Rolland 2025
20.RAPPORT N° 0-3254 : Convention de prêt de document d'archives
Esplanade Pierre-Yves Cosn ier VILLEJUIF.FR
94807 Villejuif Cedex
Tél: 0145 59 20 00 21 .RAPPORT N° 0-3220 : Subventions allouées au mouvement associatif dans le cadre de la politique de la ville
22.RAPPORT N° 0-3036 : Convention de financement avec le département du Val-de-Marne pour l'aménagement de la coulée verte sur le secteur Lebon- Lamartine
23.RAPPORT N° 0-3217 : Déclaration de projet emportant mise en compatibili- té du Plan Local d'urbanisme (PLU) de Villejuif pour le secteur Lebon-La- martine - demande d' approbation à l'EPT Grand-Orly-Seine-Bièvre
24.RAPPORT N° 0-3272 : Avenant n°1 à la convention de site pluriannuelle de renouvellement urbain de Villejuif-L'Hay-les-Roses
25.RAPPORT N° 0-3256 : Si gnature charte partenariale de relogement dans le cadre du projet d'aménagement du quartier Alexandre Dumas
26.RAPPORT N° 0-3263 : Approbation du choix du délégataire et autorisation de si gnature du contrat pour le service publ ic de la restauration collective municipale.
27.RAPPORT N° 0-3221 : Actualisation de la participation financière aux frais de scolarité pour les élèves scolarisés à Villejuif et résidents hors com- mune à compter de la rentrée de septembre 2025
28.RAPPORT N° 0-3259 : Garantie d'emprunt pour un prêt de 10 millions d'eu- ros souscrits par SADEV 94 dans le cadre de la concession d'aménage- ment de la ZAC Campus Grand Parc
29.RAPPORT N° 0-3273 : Acte de constitution de servitudes réelles et perpé- tuelles entre le Syndicat des Copropriétaires 116 rue Ambroise Croizat à Villejuif (fonds servant) et la Commune de Villejuif, (fonds dominant), 102, rue Ambroise Croizat.
30.RAPPORT N° 0-3203 : Autorisation de surplomb du domaine public com- munal dans le cadre d' un projet d'isolation thermique par l'extérieur (ITE) de la propriété bâtie située 13, rue Robespierre à Villej uif.
31.RAPPORT N° 0-3274: Cession d'une parcelle de terrain au profit de Ma- dame MAESTRALI et Monsieur KARIST
32.RAPPORT N° 0-3071 : Location par bail emphytéotique au profit de l'asso- ciation DELTA 7 de la propriété communale bâtie située 6 rue du Colonel Marchand à Villejuif (Va l-de-Marne)
33.RAPPORT N° 0-3271 : Prêt avec la Banque des territoires pour soutenir le projet d'extension de la Maison de Santé Pluridisciplina ire Léo Lagrange
34.RAPPORT N° 0-3282 : Subvention à la Maison de Santé Pluridisciplinaire Léo Lagrange pour la création d'une annexe
35.RAPPORT N° 0-3019 : Prise en charge adhésion du personnel médical et paramédical aux associations et structures partenaires de santé du terri- toire
36.RAPPORT N° 0-3269 : Approbation de la convention partenariale entre la ville de Villejuif, pour le service Ludothèques, et l'Assoc i ation Maison Commune des Addictions, des Troubles Mentaux et de la Santé (CATMS)
37.RAPPORT N° 0-3268 : Approbation de la convention partenariale entre la ville de Villej ui f, pour le service Ludothèques, et le Groupe Hospitalier Paul Guiraud
38.RAPPORT N° 0-3267 : Approbation de la convention partenariale entre la ville de Villejuif, pour le service Ludothèques , et le Centre Gustave Roussy
39.RAPPORT N° 0-3205 : Dénomination de voir ies nouvellement créées et d'espaces publics dans la ZAC Campus Grand Parc à Villejuif
40.RAPPORT N° 0-3210 : Création de poste
VILLEJUI F. FR 41.RAPPORT N° 0-3266 : Délibération autorisant la passation d'une conven- tion de mise à disposition d'un responsable sécurité des systèmes d'infor- mations agent de la Commune de Villejuif auprès de la commune de Vitry- sur-Seine.
42.RAPPORT N° 0-3264 : Délibération donnant mandat au CIG petite couronne pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat groupe d'assurance des risques statutaires
43.RAPPORT N° 0-3188: Adhésion au groupement de commandes de l'EPT Grand Orly Seine Bièvre: marché de nettoyage des locaux et des vitres
44.RAPPORT N° 0-3246 : Modification de la composition des commissions municipales
45.RAPPORT N° 0-3293 : Répartition des indemnités de fonction des élu.es de la commune de Villejuif
46.RAPPORT N° 0-3294 : Calcul des majorations des indemnités de fonction des élu.es de la commune de Villejuif
47.RAPPORT N° 0-3291 : Vœu du Conseil municipal de la Ville de Villejuif d'abroger la nouvelle règle de rémunération des agents publics placés en congé de maladie
48.RAPPORT N° 0-3292 : Vœu de soutien de la ville de Villejuif à l'appel d'Épi- nay-sous-Sénart
VILLEJUIF.FR