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Convocation - conseil 17 07 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Laissaud.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Institutions publiques,
Séance
du
dix
sept juillet
2014
Convocations :9
juillet
2014
L'an
deux
mil
quatorze
le dix-sept
juillet
à
vingt
heures
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Etaient
présents
:Monsieur
CHASSANDE-BARRIOZ
Bernard,
Monsieur
MONNET
Gilles
, Monsieur
EXERTIER
Pascal,
Madame
FAYOLLE
Myriam,
Madame
CAILLOD
Catherine,
Monsieur
DENCHE
Pascal,
Madame
VOINOT
Valérie,
Madame
CORDEL
Sophie,
Monsieur
EXERTIER
Bertrand,
Monsieur
BRACCO
Arnaud,
Monsieur
EXERTIER
Benoit,
Madame
POMEON
Nathalie,
Monsieur
LAMBERT
Dominique,
Monsieur
FLEURET
Hubert
Excusé
:Monsieur
THIBAUD
Alain
donne
procuration
à
Monsieur
Pascal
EXERTIER.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
: Monsieur
Benoit
Exertier.
deux
ordres
du
jour
a
rajouter
Lecture
et
commentaire
du
dernier
conseil
municipal
Entretien
de
la
commune : fiche
de
poste
de
l'agent
communal
2
)TAP:
Temps
d'animation
périscolaire :
Madame
Myriam
FAYOLLE
prend
la
parole
et
commente
les
dernières
démarches
faites.
Le
Maire,
Natahalie
Poméon,
Myriam
Fayolle
et
Pascal
Exertier
formant
une
“commission
d'embauche”
ont
rencontré
7
personnes
susceptibles
d'intervenir
sur
le
TAP
hebdomadaire
:
Monsieur
Benoit
CLUZEL,
Madame
Ghyslaine
ELIA,
Madame
Myriam
BERGER,
Madame
Valérie
CONDOURET,
Madame
Nathalie
ARETZ,
Monsieur
Dimitri
PORCU,
Monsieur
Luc
VERNET
Après
explication
et
détail
des
auditions,
quatre
personnes
ont
particulièrement
interpellés
la
commission
d'embauche
(Madame
Myriam
BERGER,
Madame
Nathalie
ARETZ,
Monsieur
Dimitri
PORCU,
Monsieur
Luc
VERNET)
. Monsieur
Benoit
CLUZEL
diplômé
d'Etat
sport,
n'est
pas
retenu
car
il
s'est
engagé
dans
une
autre
commune
, mais
sa
candidature
est
conserée
pour
les
années
à
venir.
Madame
Myriam
BERGER
informe
qu'elle
est
aussi
disponible
pour
gérer
la
cantine
du
mercredi
si
éventuellement,
cette
option
se
réalise.
Enfin
Madame
Myriam
FAYOLLE
se
propose
comme
interwnante
bénévole
.
A
ce
jour,
il manque
encore
un
animateur
(sport) .
Le
Power
point
détaillé
est
joint
au
compte
rendu.
Parallèlement
Madame
Myriam
FAYOLLE
et
Madame
Nathalie
POMEON
ont
contacté
une
association
“Sport
Animation
Savoie”
susceptible
de
prendre
le
relais
et
signer
les
contrats
de
travail
des
intervenants
retenus
et
gérer
les
emplois
définis
par
la
commune
à
la
place
du
Maire
. Ce
serñce
est
facturé
6%
des
frais
engagés.
Madame
Myriam
FAYOLLE
lit
la
convention
proposée
entre
la
commune
et
l'association
Professionnelle
Sport
Savoie
(PSA)
définissant
toutes
les
modalités
d'embauche
des
intervenants,
notamment
la
période
d'essai
à
définir.
Après
une
discussion
entre
élus,
la
période
d'essai
pour
chaque
interÆænant
correspondra
au
premier
trimestre
d'intervention
en
animation
périscolaire.
Enfin
les
frais
engagés
pour
cette
organisation
des
TAP
hebdomadaire,
s'élèvent
à
25000
€
pour
une
année
scolaire,
la
subvention
versée
par
l'Etat
se
situe
entre
50
€
et
90
€
par
enfant
par
année
scolaire.
Madame
Sophie
Cordel
recherchera
les
informations
et
critères
retenus
pour
connaître
le
montant
de
la
subvention
attribuée
à
la
commune.
La
question
du
partage
des
frais
engagés
par
les
trois
communes
du
RPI
est
toujours
en
suspens.
Le
Maire
rencontrera
les
deux
autres
maires
pour
connaître
leur
position,
la
solution
choisie
sera
entérinée
le
8
septembre
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Un
courrier
sera
fait
à
la
société
d'assurance
Groupama
pour
demander
une
extension
du
contrat
actuel
et
intégrer
les
nouvelles
dispositions
des
rythmes
scolaires
et
les
nouwaux
intervenants,
dans
les
bâtiments
communaux.
Après
un
fructueux
échange,
le
Maire
demande
aux
élus
de
se
prononcer
sur
la
question
suivante
: Donnez
vous
votre
accord
pour
choisir
Madame
Myriam
BERGER,
Madame
Nathalie
ARETZ,
Monsieur
Dimitri
PORCU,
Monsieur
Luc
VERNET
comme
intervenants
rémunérés
?
À
l'unanimité,
les
élus
donnent
leur
accord.
A
la
question
: Donnez
vous
votre
accord
pour
autoriser
le
Maire
à
signer
une
convention
avec
PSA
pour
gérer
les
interænants
choisis
par
La
commune
?
À
l'unanimité,
les
élus
donnent
leur
accord.
Madame
Nathalie
POMEON
prépare
un
courrier
pour
chacun
des
intervenants
reçus.
Madame
Myriam
FAYOLLE
envoie
par
courriel
le
règlement
avec
les
pièces
jointes.
Madame
Nathalie
POMEON
finalise
la
convention
avec
les
dernières
remarques
faites.
Madame
Sophie
CORDEL
demande
qui
organise
la
réunion
préparatrice
des
TAP
avec
les
parents
d'élèves.
La
coordinatrice,
Madame
Myriam
BERGER
sera
chargé
de
l’organisation
de
cette
rencontre. 3 } Aménagement
4 ème
classe
:
Le
Maire
informe
les
élus
de
la
forte
probabilité
d'ouverture
d'une
quatrième
classe
à
la
rentrée
de
septembre
2015.
Il
est
donc
temps
d'aménager
la
quatrième
pièce
de
l'école.
D'autres
travaux
doivent
être
également
réalisés
pour
améliorer
l'isolation
thermique
mais
cela
peut
être
l’objet
d'une
seconde
tranche
de
travaux.
Gilles
et
Pascal
ont
proposé
des
noms
de
bureau
d'architecte
aménageur:
Violette
beauval
de
Grenoble,
ABP
architecte
à Chambéry,
Atelier
du
veux
bourg
au
Châtelard,
Nicolas
Gratier
aux
Mollettes,
Amandine
Baboulaz
à
Laissaud,
Arine
à
Laissaud
Après
une
discussion
entre
élus,
l'école
sera
visitée
le
8
septembre
à
19
h
45
avant
la
réunion
du
conseil
municipal
et
le
cahier
des
charges
sera
ensuite
réalisé
et
envoyé
aux
architectes
choisis.
4 )Bilan
de
la
concertation
des
révisions
1
et 2 :
La
Maire
fait
une
rappel
des
deux
révisions
en
cours :
la
révision
n°
1
porte
sur
l'extension
des
carmières
et
la
révision
N°
2
sur
l'extension
de
la
zone
artisanale
.Le
Maire
fait
part
de
sa
réflexion
sur
l'éventuel
abandon
de
la deuxième
révision
“ l'extension
de
la
zone
artisanale)
qui
ne
correspond
pas
totalement
à
la
demande
des
élus.
Comme
l’élaboration
du
PLU
est
en
cours,
ce
délai
supplémentaire
permettrait
de
ne
pas
réaliser
dans
la
précipitation
une
extension
de
zone .
Après
un
échange
entre
élus,
la
wlonté
de
réaliser
une
extension
de
zone
artisanale
pour
conserver
le
dynamisme
de
Laissaud
est
maintenue
A
la
question
êtes
vous
d'accord
pour
annuler
la
deuxième
révision
, ce
projet
de
zonage
étant
repris
dans
l'élaboration
du
PLU
?
Les
élus
, ac
une
voix
contre
et
14
pour
donnent
leur accord
pour
l'abandon
de
la 2ème
révision.
Le
maire
revient
sur
le bilan
de
concertation
de
la
première
résion
et
propose
VU
la
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
13
mai
2014
prescrivant
la
révision
n°1
. et
définissant
les
modalités
de
la
concertation
prévue
à
l'article
L.300-2
du
code
de
l'urbanisme
;
VU
le
projet
de
la
révision
n°
1
etnotamment
: le projet
d'aménagement
et de
développement
durable,
le rapport
de
présentation,
les
documents
graphiques,
le
règlement,
les
annexes.
Considérant
que
la
concertation
a
été
faite
conformément
aux
modalités
définies
dans
la
délibération
susvisée
( articles
dans
le
dauphine
Libéré,
affiches,
lettre
à la
population,
réunion
publique)
Considérant
que
le
projet
de
la
révision
n°1
est prêt
à
être
transmis
pour
avis
aux
personnes
publiques
qui
ont
été
associées
à son
élaboration
et aux
organismes
qui
ont
demandé
à être
consultés
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
consell
municipal
: DRESSE
LE
BILAN
DE
CONCERTATION
en
prenant
acte
qu'aucune
remarque
ou
suggestion
n'a
été
de
nature
à
remettre
en
cause
l'élaboration
proposée.
ARRÊTE
LE
PROJET
DE
LA
REVISION
N°1
tel
qu'il
est annexé
à
la
présente
délibération.
PRECISE
QUE
CE
PROJET
SERA
COMMUNIQUE,
PAR
LE
MAIRE,
POUR
AVIS
:
à
auxpersonnes
publiques
associées
à son
élaboration
:
b
État:
Monsieur
le Préfet
de
la Savoie
à
personnes
publiques
autres
que
l'État:
conseil
régional
conseil
général
chambre
de
commerce et
d'industrie
de
la
Savoie
chambre
d'agriculture
de
la
Savoie
chambre
de
métiers
de
la
Savoie
auxcommunes
limitrophes
suivantes
: La
chapelle
Blanche,
Les
Moliettes,
Sainte
Hélène
( 10
au
total
)
aux
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
suivants
(METROPOLE
SAVOIE,
communauté
de
Communes,
INAO,
DREAL,
ARS,
DDT)
VUVUUUUUU
5)Avenant
contrat
urbanisme
Dominique
Janex
Suite
à l'annulation
des
deux
premières
révisions,
les
2
premières
conventions
ne
sont
plus
conforme
à
la réalité.
Dominique
Janex
par
un
avenant
propose
de
prolonger
les
deux
convention
avec
une
quote-part
spécifique
à
chaque
convention
pour
chacune
des
révisions
, la
quote-part
représentant
le
travail
supplémentaire
s'élève
à
320
€
pour
chaque
révisions. Attendu
que
la
deuxième
révision
est
annulée,
les
élus
à
l'unanimité
autorisent
le
maire
à
signer
l'avenant
N°
1
de
la
convention
de
la
révision
n°1 -6}) Avenant
bureau
Nicot:
Le
Maire
informe
que
la
convention
signée
avec
le
bureau
Nicot
pour
faire
le
diagnostic
du
réseau
d'assainissement
n'autorise
pas
de
paiement
de
situation
intermédiaire,
pour
réparer
cet
oubli
et
permettre
de
payer
la
première
situation
correspondant
au
travail
exécuté,
le
bureau
propose
un
avenant
permettant
un
paiement
echélonné
de
la
mission.
A l'unanimité,
les
élus
autorisent
le
maire
à signer
l'avenant.
Une
remarque
est
faite
sur
l'intervention
nocturne
du
bureau
Nicot.
Si
une
deuxième
visite
nocturne
du
réseau
d'assainissement
communal
est
programmée,
Un
courrier
sera
faità
tous
les
administrés.
7)
Redevance
électrique
versé
par
le
SDES :
Suite
aux
directives
européennes
et
la
loi
NOME
le
SDES
( syndicat
départemental
d'énergie
de
la
Savoie)
versaïit
une
partie
de
la
taxe
communale
sur
la
consommation
d'énergie
électrique
prélevée
sur
l'ensemble
des
consommateurs
de
la
Savoie,
aux
communes
de
moins
de
2000
habitants.
Une
loi
rectificative
n°
2013-1279
modifie
les
dispositions
et
impose
de
verser
uniformément
par
le
syndicat
la
redevance
à
toutes
les
communes
adhérentes
au
syndicat.
Pour
la
Savoie,
le
SDES
regroupe
272
communes
qui
vont
donc
percevoir
une
somme
équivalente..….elle
sera
d’autant
diminué
pour
être
répartie.
Pour
continuer
à
recevoir
cette
redevance,
nous
devons
délibérer.
Les
élus,
après
avoir
délibéré,
avec
3
voix
contre
les
nouvelles
dispositions,
une
abstention
et
11woix
pour,
le
conseil
entérine
la
nouvelle
répartition
de
la
TCCFE.
8)
Achat
panneaux
baskets :
Le
maire
propose
de
remplacer
4
panneaux
de
baskets
et
4
paniers
de
baskets
dans
la
cour
de
l’école.
Le
devis
s'élève
à
934
€
hors
taxes.
Après
avoir
délibéré,
les
élus
autorisent
le
maire
à
signer
le
bon
de
commande,
cet
investissement
à
caractère
durable
sera
mandaté
en
investissement
au
compte
2184.
Le
Maire
explique
également
que
les
actes
de
vandalisme
sont
fréquents
devant
l’école
et
la
mairie
. Une
nouvelle
fois
il sera
demandé
aux
gendarmes
de
venir
faire
régulièrement
une
ronde
dans
le
village.
09)
Divers
:
Sport
nautique
: le
Maire
lit
le
courrier
de
l'association
sport
nautique
en
Savoie
qui
souhaiterait
pouvoir
évoluer
avec leur
jetski
à
bras
sur
les
carrières
de
Laissaud.
Après
une
discussion,
dans
laquelle
Monsieur
Gilles
MONNET
fait
remarquer
que
les
carrières
n’appartiennent
pas
à
la
commune,
et
que
si
le
propriétaire
des
carrières
donnait
son
avis
clairement,
aucune
demande
ne
serait
fait
en
mairie.
A
la
question
:
sauvegarde
informatique,
les
élus
suggère
que
Cedric
Fortin
qui
assure
la
maintenance
du
matériel
informatique
paramètre
l'ordinateur
pour
permettre
la
sauvegarde
de
la
comptabilité
dans
le
"nuage
".
Un
courrier
sera
fait
à
toutes
les
associations
pour
informer
de
la
réservation
de
la
salle
polyvalente
tous
les
mardi
après
midi
pour
l'animation
des
temps
périscolaires.
En
amont,
Monsieur
Pascal
EXERTIER
aura
informé
verbalement
la
monitrice
de
WEIGHT
et
WATCHERS.
Comme
il est
dorénavant
convenu,
le
compte
rendu
du
conseil
municipal
précédent
est
lu
et
commenté.
Le
prochain
bulletin
municipal
sera
distribué
début
octobre
Madame
Sophie
CORDEL
prend
la
parole
pour
commenter
les
fiches
de
postes
des
employés
communaux.
Après
une
discussion,
il
est
décidé
d'ouvrir
un
cahier
ou
main
courante
pour
que
les
élus
notent
tous
les
travaux
constatés
à
réaliser
sur
la
commune.
Le
Maire
ensuite
donnera
le
planning
à
l'employé
communal.
Une
liste
des
travaux
récurrents
sur
la
commune
sera
édifié
et
serira
de
trame
de
travail
à
Sébastien.
Monsieur
Reymond-Laruina
sera
interpellé
lors
de
son
prochain
passage
sur
la
commune,
car
sa
demière
prestation
de
débroussaillage
a
été
déplorable.
ll
sera
demandé
à
l’entreprise
Villard
de
faire
la
cunette
de
la
route
des
châtaigniers,
ce
qui
facilitera
le
travail
de
l'employé
communal Le
prochain
conseil
aura
lieu
le
lundi
8
septembre
à
20h
Le
Maire
Bemard
Chassande-Barrioz.