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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - PV 2 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - PV 2)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Religion et laïcité, ~EE DE l'HERAUlT ("Oi'.1fo.1Uf,1AUfE DE COfvH•,1UNE5

Proces-verbal du Conseil communautaire

du 17 novembre 2014.

Etaient presents ou

representes :

Procurations :

Excuses:

Absents:

M. Georges PIERRUGUES, M. Michel SAINTPIERRE, M. Maurice DEJEAN, M. Gerard CABELLO, M. Claude CARCELLER, Mme

Marie-Agnes VAILHE-SIBERTIN-BLANC, M. Louis VILLARET, Mme Martine BONNET, M. Daniel REQUIRAND, Mme Agnes

CONSTANT, M. Jean-Pierre BERTOLINI, Monsieur Christian VILOING, Monsieur Gregory BRO, Madame Edwige GENIEYS,

Monsieur Bernard SALLES, Mme Florence QUINONERO, Mme Nicole MORERE, M. Bernard GOUZIN, M. David CABLAT,

Monsieur Marcel CHRISTOL, Madame Evelyne GELLY, Madame Chantal COMBACAL, Madame Michele LAGACHERIE,

Monsieur Jean-Luc DARMANIN, Madame Veronique NEIL, Madame lsabelle ALIAGA, Madame Marie-Helene SANCHEZ,

Monsieur Olivier SERVEL, Madame Amelie MATEO, Monsieur Stephane SIMON, Monsieur Patrick LAMBOLEZ, Madame

Beatrice NEGRIER, Madame Marie-Fran~oise NACHEZ -

M. Philippe SALASC a Mme Nicole MORERE, Monsieur Max ROUSSEL a Monsieur Patrick LAMBOLEZ, Monsieur [ean-Francois

SOTO a Monsieur Olivier SERVEL

M. Jacky GALABRUN, Monsieur [ean-Andre AGOSTINI, Mme Anne-Marie BIZEUL, Madame Beatrice WILLOQUAUX, Madame

Lucie TENA

M. Rene GOMEZ, Madame Viviane RUIZ, M. Philippe MACHETEL, M. Jean-Claude MARC, Monsieur Guy-Charles AGUILAR,

Monsieur Alexis PESCHER, Monsieur Christophe GAUX, Monsieur Jean-Claude CROS

Quorurn : 25 Presents : 33 Votants : 3 6 Pour 36

Contre 0

jAbstent1on 0

Monsieur le President fait l'appel.

Le quorum etant atteint, la seance peut commencer.

Madame Amelie MATEO est designee secretaire de seance.

Le proces-verbal du Conseil communautaire du 20/ 10/ 14 est adopte a l'unanimite.

Le President enumere les actions menees depuis le dernier Conseil communautaire.

Administration generale

Rapport 1.1 Decisions prises par le President depuis le Conseil communautaire du 20 octobre 2014. Le Conseil prend acte.

Rapport 1.2 Adoption du reglement interieur du Conseil communautaire - Complement a la deliberation n° 1057 en date du 20 octobre 2014.

Adopte a l'unanimite.

Madame Marie-Agnes VAILHE-SIBERTIN-BLANC se dit satisfaite de la prise en compte de sa requete lors du dernier conseil communautaire. Elle ajoute cependant qu'il conviendrait de preciser que la possibilite d'abreger les delais en cas d'urgence.

Monsieur le President precise que l'urgence des questions posees sera analysee au cas par cas.

Rapport 1. 3 Tableau des effectifs - Adoption des modifications.

Adopte a l'unanimite.

Monsieur le President rappelle qu'il s'agit la de modiftcation du temps de travail hebdomadaire.

Rapport 1. 4 Assurance statutaire - Adhesion au contrat d'assurance des risques statutaires. Adopte a l'unanimite.Rapport 1.5 Assurance statutaire - Adhesion a la mission facultative de mise en place et de suivi d'un contrat d'assurance statutaire par le CDG 34.

Adopte a l'unanimite.

Finances / Marches Comptabilite

Rapport 2.1 lndernnite du Comptable du Tresor Public - lndernnite de conseil du Tresorier de Gignac pour l'exercice 2014.

Adopte a l'unanimite.

Environnement

Rapport 3. 1 lnauguration du circuit de randonnee pedestre "Des vignes au Roc des Deux Vierges" - Demande d'aide logistique et financiere.

Adopte a l'unanimite.

Amenagement de l'espace

Rapport 4. 1 Travaux d'urgence sur le clocher de l'eglise lmrnaculee Conception a Puechabon - Demande de subvention

Adopte a l'unanimite.

Monsieur Stephane SIMON fait etat de l'avancement de ce dossier. 11 explique que la commune a re~u une proposition dans le cadre de l'appel d'offres mais que les delais administratifs sont assez longs. 11 precise qu'il ne s'agit pour l'instant que des travaux d'urgence et non des travaux de rehabilitation.

Monsieur Daniel REQUIRAND demande si le culte etait toujours celebre dans cette eglise.

Monsieur Stephane SIMON precise que l'eglise est frappee d'arrete de peril depuis 2009 et que le culte n'y est donc plus celebre.

Monsieur le President Gjoute que ces travaux s'inscrivent dans le cadre du reglement d'intervention relatif au plan de restauration du patrimoine, en particulier pour ce qui concerne la restauration des « chapelles non affectees au culte ».

Monsieur Marcel CHRISTOL rappelle que Puechabon qui fait partie des cinq villages du Grand Site de France. 11 souhaite connaitre la suite reservee a ce patrimoine une fois les travaux de confortation realises.

Monsieur Stephane SIMON explique que l'architecte a evalue le montant des travaux de rehabilitation a hauteur d'un million et que l'objectif a terme est de faire de ce lieu un espace culturel.

Rapport 5.1 Ecole de musique intercommunale - lnterventions en milieu scolaire: convention de partenariat avec l'Education Nationale pour l'organisation d'activites impliquant des intervenants exterieurs remuneres en arts et culture a l'ecole maternelle ou elementaire.

Adopte a l'unanimite.

Levee de seance a 19h 15