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Déliberation - LBAm 6yktnlsh9VlD6cAAFvBKTHnDHi6u0yyt5fTehY
Document publié le Mercredi 21 décembre 2022 par la commune d'Oz.
Lien du pdf (Déliberation - LBAm 6yktnlsh9VlD6cAAFvBKTHnDHi6u0yyt5fTehY)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
Le 21 décembre 2022, le Conseil Municipal de la Commune d'Oz en Oisans dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Claude VILLARET, 1% Adjoint au Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 14 décembre 2022 Présents : MM ALLIRAND, KIRCHHOFER, RICHARD, SERT-MARC, SOUBIELLE-FOURIE, TRUJILLO, VAN EGMOND, VILLARET.
Pouvoirs : AZROU à VILLARET
Secrétaire de séance : Edouard RICHARD
Délibération
n°
Objet Vote
21.12.2022.01 Approbation des marchés d'assurances lot 1 à 5 Approbation à l'unanimité
21.12.2022.02 Service eau et assainissement tarifs 2023 Approbation à l'unanimité
21.12.2022.03 Budget eau et assainissement ouverture anticipée de crédits Approbation à l'unanimité
21.12.2022.04 Budget parking patinoire ouverture anticipée de crédits Approbation à l'unanimité
21.12.2022.05 Budget principal ouverture anticipée de crédits Approbation à l'unanimité
21.12.2022.06 Marché de travaux restructuration et rénovation d’un bâtiment
communal — Lot n° 5 — avenant n°1
Approbation à l'unanimité
21.12.2022.07 Tarifs de location des appartements communaux hiver
2022/2023
Approbation à l'unanimité
21.12.2022.08 Convention de délégation d'organisation des transports non
urbains — avenant N°1
Approbation à l'unanimité
21.12.2022.09 Convention commerciale SPL OZ Vaujany Approbation à l'unanimité
21.12.2022.10 Délégation au Maire en matière de régie comptable Approbation à l'unanimité
21.12.2022.11 Régie parkings — création d’une activité accessoire Approbation à l'unanimité
21.12.2022.12 Régie Parkings — désignation d’un directeur Approbation à l'unanimité
21.12.2022.13 Contrat de prestations de service SEMD'OZ Approbation à l'unanimité
21.12.2022.14 Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde Approbation à l'unanimité
21.12.2022.15 Budget eau assainissement — admission en non valeur Approbation à l'unanimité
21.12.2022.16 Budget eau assainissement — Décision modificative 3 Approbation à l'unanimité
Le Maire,
Philippe