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Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 11 avril 202
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 11 avril 202
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Yvrac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
11
avril
2024
Convocation
du
29
mars
2024
Conseillers
en
exercice
: 23
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
onze
du
mois
d’avril,
à
20h,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’YVRAC,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
des
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
BARRACHAT,
Maire
par
intérim
de
la
Commune
PRESENTS
Madame
Christine
BARRACHAT,
Maire
par
suppléance
Monsieur
Olivier
LAFEUILLADE
- Monsieur
Francis
BOBULSKI
—- Madame
Isabelle
GOBILLARD
- Monsieur
Frédéric
SANANES
— Adjoints
Monsieur
Sébastien
BERE-
Madame
Sylvie
BRISSON
- Monsieur
Alain
DAT
-—
Monsieur
Dominique
FAURIAUX
— Marie-Hélène
FAURIE
- Monsieur
Eric
DELSALLE
- Madame
Evelyne
GALY
— Monsieur
Marcel
HERNANDEZ
—
Marguerite
JOANNE-
Madame
Nadia
KHELIFA
—
Monsieur
Yannick
LAURICHESSE
-
Madame
Isabelle
PESTOURY
- Sylvie
ROUX
- Monsieur
Francis
VEILLARD,
conseillers
municipaux.
PROCURATION
Monsieur
Vincent
BONHUR
a donné
procuration
à
Monsieur
Olivier
LAFEUILLADE
Madame
Isabelle
REQUER
a donné
procuration
à Madame
Isabelle
GOBILLARD
ABSENTS
EXCUSES
Madame
Annie
BERNADET
- adjointe
Monsieur
Vincent
BONHUR
- Monsieur
Olivier
CARTY
- Madame
Isabelle
REQUER
- conseillers
municipaux
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Monsieur
Olivier
LAFEUILLADE
est
élu
secrétaire
de
séance.
Madame
le Maire
constate
que
le quorum
est atteint,
19
élus
étant
présents
sur
les 23
conseillers
municipaux
en
exercice.
ORDRE
DU
JOUR
:
1 -
DELIBERATIONS
01.03/2024.
Examen
du
compte
de
gestion
2023
— budaet
principal
02.03/2024.
Approbation
du
compte
administratif 2023-
budget
principal
03.03/2024.
Affectation
du
résultat
2023-
budget
principal
04.03/2024.
Fixation
des
taux
d'impôts
directs
locaux
— exercice
2024
05.03/2024.
Adoption
du
budget
primitif principal — exercice
2024
06.03/2024.
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les
réseaux
et
installations
de
télécommunication
-
montants
2024
11 —
INFORMATIONS
—
QUESTIONS
DIVERSES Avant
l’ouverture
de
la
séance,
Madame
BRISSON
fait
lecture
d’une
lettre.
Elle
annonce
avec
regret
son
obligation
de
démissionner
pour
des
raisons
de
santé.
L'acceptation
du
préfet
étant
parvenue
ce
matin,
sa
démission
entre
en
vigueur
ce
jour.
Dans
ce
contexte
particulier,
la
séance
est
ouverte
par
Madame
BARRACHAT,
le maire
par
intérim
jusqu’à
l'élection
de
prochain
maire
et des
adjoints.
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
04
mars
2024
Le
procès-verbal
de
la
précédente
séance
n’appelle
pas
de
remarque.
Il est
adopté
à
l’unanimité.
Liste
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
| —
DELIBERATIONS
01.03/2024.
Examen
du
compte
de
gestion
2023
- budget
principal
Monsieur
DELSALLE
détaille
des
chiffres
principaux
de
l’exercice
2023.
Il
précise
qu’au
cours
de
l’exercice
les élus
et les agents
ont
procédé
à une
gestion
attentive
des
dépenses
notamment
envers
les
consommables
et
les
prestations
extérieures.
Ces
réductions
adjointes
à
l’augmentation
des
redevances
d'occupation
du
domaine
public
ont
permis
de
dégager
un
bon
résultat.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2122-21,
L.2343-
1
et
2, Après
examen
de
l'exécution
du
budget
principal
de
la
commune
de
l'exercice
2023
ainsi
que
des
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
après
examen
des
dépenses
effectuées
et
des
recettes
recouvrées
ainsi
que
de
la
reprise
du
montant
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2023
sur
le
Compte
de
Gestion
du
Receveur,
Considérant
que
les
dépenses
et
les
recettes
du
Compte
de
Gestion
de
l’exercice
2023
sont
conformes
en
tous
points
à celles
du
Compte
Administratif
2023,
Vu
le projet
de
délibération
et ses
annexes
adressés
avec
la convocation
et
examinés
en
séance,
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du 1er
janvier
2023
au
31
décembre
2023,
Statuant
sur
l'exécution
du
Budget
de
l'exercice
2023,
DECLARE
que
le Compte
de
Gestion
du
budget
principal
de
la commune
dressé
pour
l'exercice
2023
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni observation,
ni
réserve
de
sa
part.
POUR
: 21
CONTRE:
0
ABSTENTION
: O 02.03/2024.
Approbation
du
compte
administratif
2023-
budget
principal
Monsieur
Erice
DELSALLE
expose
au
Conseil
Municipal
les
conditions
d'exécution
du
Budget
principal
2023
de
la
Ccommune
en
complétant
la
présentation
effectuée
pour
la
délibération
1
par
l'indication
du
résultat
de
chaque
chapitre,
Madame
BARRACHAT,
maire
par
intérim,
et
Madame
BRISSON,
maire
démissionnaire,
sortent
avant
le
vote
du
compte
administratif
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2121-14,
L.2121-21,
L.2121-29,
L.2121-31,
L.2122-21,
L.2343-1
et.2,
Considérant
que
Madame
le
Maire
s’est
retirée
pour
laisser
la
présidence
à Alain
DAT
pour
le
vote
du
compte
administratif, Vu
le
projet
de
délibération
et
ses
annexes
adressés
avec
la
convocation
et
examinés
en
séance,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ADOPTE
le
Compte
Administratif
du
budget
principal
de
la
commune
pour
l'exercice
2023,
arrêté
comme
suit
:
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
2
671
351,03
€
594
945,08€
Recettes
3
063
725,71€
108
207,11€
Excédent
+
392
374,68€
Déficit
-
486
737,97€
POUR
: 21
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O0
03.03/2024.
Affectation
du
résultat
2023-
budget
principal
Monsieur
LAFEUILLADE
récapitule
les
résultats
en
investissement
et
fonctionnement
de
l'exercice.
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
Après
avoir
examiné
le
compte
administratif
2023
du
budget
principal
de
la
Commune
présenté
et
expliqué
par
Monsieur
Eric
DELSALLE,
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2023.
||
constate
que
le
compte
administratif
2023
fait
apparaître
:
- un
excédent
de
fonctionnement
Vu
le
projet
de
délibération
adressé
avec
la
convocation
et
examiné
en
séance,
3 Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DECIDE
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
Résultat
de
fonctionnement
À
Résultat
de
l'exercice
Précédé
du
signe
+ (excédent)
ou
— (déficit)
+ 392
374.68€
B
Résultats
antérieurs
reportés
Ligne
002
du
compte
administratif,
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
— (déficit)
-
_
Ensection
de
fonctionnement
+1
346
642,31€
C
Résultat
à affecter
= A+B
(hors
restes
à réaliser)
(Si
C est
négatif,
report
du
déficit
ligne
002
ci-dessous)
+1
739
016,97€
D
Solde
d'exécution
d'investissement
Résultat
de
l'exercice
- 486
737,97
€
Résultat
d'investissement
antérieur
reporté
+
1 947
034,52
€
R 001
{excédent
de
financement)
budget
principal
+
1 460
296,55
€
E Solde
des
restes
à
réaliser
Restes
à réaliser
en
dépenses
132
380,14€
Restes
à
réaliser
en
recettes
252
657,06
€
Excédent
de
financement
issu
des
restes
à réaliser
+
120
276,92
€
Besoin
de
financement
total
de
la
section
d'investissement
0,00
€
AFFECTATION
=
C
+1739
016,97
€
1)
Affectation
en
réserves
R
1068
en
investissement
0,00
€
2)
H
Report
en
fonctionnement
R 002
+1
739
016,97
€
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
en
avoir
délibéré
APPROUVE
la
réalisation
de
ce
projet
et
le plan
de
financement
présenté
supra
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tout
document
nécessaire
à l'exécution
de
cette
délibération
et
solliciter
ainsi
les
subventions
identifiées
au
plan
de
financement
POUR
: 21
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
04.03/2024.
Fixation
des
taux
d'impôts
directs
locaux
— exercice
2024
Madame
le
Maire
rappelle
que
conformément
aux
dispositions
de
l’article
1639
A
du
code
général
des
impôts,
la
date
limite
de
vote
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
est
fixée
au
15
avril.
Si
les
documents
nécessaires
à l'adoption
du
budget,
énumérés
à l’article
D 1612-1
du
CGCT,
n’ont
pas
été
communiqués
avant
le
31
mars,
les
collectivités
disposeront
d’un
délai
de
15
jours
calendaires
supplémentaires
à compter
de
la
date
de
communication
de
ces
documents.
Elle
indique
que
la
commune
a
été
destinataire
des
informations
transmises
par
les
services
de
l'Etat
pour
permettre
le
vote
des
taux
d'impôts
directs
locaux.
4 Madame
le Maire
précise
que
suite
à la suppression
progressive
de
la taxe
d'habitation
(TH)
prévue
par
la loi
n° 2019-1479
du
28
décembre
2019
de
finances
pour
2020,
les taux
de
TH
ont
été
gelés
à leur
niveau
de
2019
entre
2020
et
2022.
Ainsi,
il
n’était
pas
nécessaire
d’en
faire
mention
dans
les
délibérations
fixant
les
taux
d'imposition
de
fiscalité
directe
locale
en
2020,
2021
et
2022.
Pour
l’année
2024,
un
taux
de
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à l'habitation
principale
devra
à
nouveau
être
voté.
lest
proposé
en
conséquence
au
conseil
municipal
d'approuver
une
augmentation
uniforme
de
2%
environ
des
trois
taux
actuellement
en
vigueur
et soumis
au
vote
de
l'assemblée
(TFB,
TENB
et TH).
Le
tableau
suivant
synthétise
les
propositions
faites
pour
les taux
2023 :
TAXE
TAUX
EN
VIGUEUR
2023 |
TAUX
PROPOSÉS
2024
Taxe
sur
le foncier
bâti
32,91%
33,58%
Taxe
sur
le foncier
non
bâti
51,26%
52,31%
Taxe
d'habitation
9,41%
9,60%
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
LAFEUILLADE :
FIXE
les taux
des
impôts
directs
locaux
à percevoir
au
titre
de
l’année
2024
comme
il suit :
—
taxe
foncière
bâti
: 33,58%
—
taxe
foncière
non
bâti
: 52,31%
—
taxe
d’habitation
: 9,60%
POUR
: 21
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
05.03/2024.
Adoption
du
budget
primitif principal
—
exercice
2024
Madame
le
Maire
présente
le
projet
de
budget
primitif
principal
élaboré
en
lien
avec
les
différentes
commissions
concernées
et
les
services
de
la commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire
et
en
avoir
délibéré
:
ADOPTE
le budget
primitif
principal
2024
équilibré
comme
suit :
Investissement
Fonctionnement
Dépenses
3859054
€
4 729
612
€
Recettes
3
859
054
€
4
729
612
€
POUR
: 21
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O0
06.03/2024.
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les
réseaux
et
_installations
de
télécommunication
- montants
2024
Madame
le
Maire
explique
que
l’occupation
du
domaine
public
routier
par
des
opérateurs
de
télécommunications
donne
lieu
à versement
de
redevances
en
fonction
de
la
durée
de
l'occupation,
de
la
valeur
locative
et des
avantages
qu’en
tire
le permissionnaire.
Le
Conseil
Municipal,
conformément
au
décret
n°
2005-1676
du
27
décembre
2005,
doit
fixer
le
montant
des
redevances
à
percevoir
auprès
des
opérateurs
au
titre
de
l'occupation
du
domaine
public
par
les
réseaux
et
installations
de
télécommunications. Tant
pour
le
domaine
public
routier
que
pour
le
domaine
public
non
routier,
les
montants
des
redevances
fixés
par
le
gestionnaire
du
domaine
doivent
tenir
compte
« de
la
durée
de
l’occupation,
de
la
valeur
locative
de
l'emplacement
occupé
et
des
avantages
matériels,
économiques,
juridiques
et
opérationnels
qu’en
tire
le
permissionnaire
» tout
en
ne
devant
pas
excéder
ceux
indiqués
ci-dessous.
Montants
« plafonds
» des
redevances
dues
pour
l’année
2024
ARTERES *
ResRtons
AUTRES
radioélectriques {pylône,
antenne
(en
€
/ km)
de
téléphonie
(cabine
tél,
sous
mobile,
armoire
répartiteur)
technique)
Souterrain
Aérien
(€ / m2)
DOS
pUDUSTONtEn
48,27
64,36
tion plafonné
32,18
communal
Pour
information
: autres
domaines
possibles
Autoroutier
482,70
64,36
Hon
plafonné
32,18
Ferroviaire
4 826,99
4 826,99
Hon
plafonné
1 045,85
Maritime
Non
plafonné
* On
entend
par
« artère
» :
dans
le
cas
d’une
utilisation
du
sol
ou
du
sous-sol,
un
fourreau
contenant
ou
non
des
câbles,
ou
nu
câble
en
pleine
terre
et
dans
les
autres
cas,
l’ensemble
des
câbles
tirés
entre
deux
supports.
l'est
rappelé
qu’en
application
de
l’article
L2322-4
du
code
Général
de
la
Propriété
des
Personnes
Publiques
(CG3P),
le
montant
total
des
redevances
dû
par
l'opérateur
est
arrondi
à
l’euro
le
plus
proche,
la
fraction
d'euro
égale
à 0,50
étant
comptée
pour
1.
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
fixer
le
montant
de
la
redevance
pour
occupation
du
domaine
public
routier,
au
titre
de
l’année
2024,
au
niveau
des
montants
plafonds
précédemment
exposés.
Après
avoir
fait
lecture
des
modalités
d'encadrement
de
cette
redevance
et
en
tenant
compte
de
la
durée
d'occupation,
de
la
valeur
locative
de
l'emplacement
occupé
et
des
avantages
matériels,
économiques,
juridiques
et
opérationnels
qu’en
tire
le
permissionnaire,
Vu
le
Code
des
postes
et
des
télécommunications
électroniques
et
notamment
ses
articles
L45-1
à
L47
et
R20-51
à
R20-54
;
Vu
le
décret
n°2005-1676
du
27
décembre
2005
relatif
aux
redevances
et
droits
de
passage
sur
le
domaine
public
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
FIXE
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les
réseaux
et
installations
de
télécommunication,
aux
montants
«
plafonds
» présentés
supra,
fixés
par
le
décret
du
27
décembre
2005
et
actualisés
pour
2024
:
PRECISE
que
chaque
année
ces
montants
seront
revalorisés
à
hauteur
des
montants
plafonds,
définis
à
l'article
R.2333-105
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT). AUTORISE
sur
ces
bases
Madame
le
Maire
à
mettre
en
recouvrement
la
créance
précitée
et
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à l’exécution
de
la
présente
délibération.
POUR
: 21
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O0
1L-
INFORMATIONS
- QUESTIONS
DIVERSES
Constatant
que
l’ordre
du
jour
est
épuisé,
Madame
le
Maire
lève
la
séance
à 20
heures
45.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Sylvie
BRISSON
Francis
BOBULSKI