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Déliberation - 2024 145 Convention avec lassociation club dechecs de lArpajonnais
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 145 Convention avec lassociation club dechecs de lArpajonnais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE 91240 ESSONNE CANTON DE BRETIGNY-SUR-ORGE © 01.69.80.29.29 DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES A LA POPULATION DÉCISION N°2024- À 4 © Objet : Convention avec l'association club d’échecs de l’Arpajonnais. Le Maire de Saint-Michel-sur-Orge, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-22 et L2122-23 ; VU la délibération du Conseil municipal n°2023-242 du 28 septembre 2023 portant délégation d'attribution du Conseil municipal au Maire; CONSIDERANT l'intérêt pour les jeunes collégiens du territoire de s’initier aux échecs et de découvrir une discipline qui fera travailler leur mémoire et leur concentration CONSIDERANT la proposition de l'association de faire profiter les collégiens demi- pensionnaires de leur expertise et de leur pédagogie en la matière, DECIDE de signer le contrat de prestation avec l’organisme précité pour la somme totale de 500 Euros {Cinq cent euros) correspondant à 14 séances d'initiation dans les deux collèges Saint Michellois (Jean Moulin et Nicolas Boileau} DIT que cette dépense est prévue au budget communal 2024. Fait à Saint-Michel-sur-Orge, le î 2 AOUT 2024 Sophie RIGAULT Re cake EA Crerge CE 0.2 AOUT 2024 Le présent acte peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.