Procès Verbal - pv du conseil municipal du 7 mars 2024

Documents similaires

Procès Verbal - pv du conseil municipal du 29 mars 2024

Conseil Municipal - conseil municipal du 19 mars 2019

Conseil Municipal - conseil municipal du 19 mars 2019

Conseil Municipal - conseil municipal du 29 mars 2016

Conseil Municipal - conseil municipal du 29 mars 2016

Conseil Municipal - conseil municipal du 10 mars 2020

Conseil Municipal - conseil municipal du 10 mars 2020

Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 21

Conseil Municipal - conseil municipal du 7 octobre 2020

Procès Verbal - pv du conseil municipal du 4 juin 2024

Procès Verbal - pv du conseil municipal du 7 mars 2024 Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Montmirail. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du conseil municipal du 7 mars 2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Justice et droit, COMMUNE DE MONTMIRAIL

Procès-verbal

du Conseil municipal

du 7 mars 2024

Le sept mars mille vingt-quatre, le conseil de la ville de Montmirail s'est réuni en nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur Etienne

DHUICQ, Maire.

Présents: Mohamed BENAHMED, Elisabeth BENARD, Claudette BOUCHÉ, Etienne DHUICQ, Juan GARCIA RODRIGUEZ, Christine

GUIMAREY, Marie-Claude HIMMESOETE, Valérie JACQUINOT, Jean-Pierre SCHANG, Dominique THUAULT,

Absents : Bernard CRÉPIN, Céline FAGOT, Nelly GRIFFON, Sébastien VERDRU

Absent excusé : Ludovic VAN WAESBERGE

Absents représentés : Coralie ADNOT pouvoir à Etienne DHUICQ, Claudine ZUBER pouvoir à Dominique THUAULT, Karine BOCQUET pouvoir à Mohamed

BENAHMED

Secrétaire de séance : Mohamed BENAHMED

N° 2024-100149 Affaires générales : convention avec l'association PISTE

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Après l'exposé de Monsieur Le Maire relatif au projet de renouvellement de la convention avec l'association PISTE, Pour mémoire, la ville de Montmirail confie l'entretien

de plusieurs zones de Montmirail à l'association d'insertion. Il

est proposé de reconduire ce partenariat pour 2024sur plusieurs zones, à savoir:

- Entrées de Ville (Châlons, Artonges, Paris, Courbetaux)

-Parking autour du local situé au 34 avenue Charles De Gaulle

- 1ère, 2ème, 3ème avenues

- Parcours de santé

-Aire de jeux du rond de l'avenue

-Possibilité de réaliser d'autres travaux à la demande en complément de ceux listés: travaux d'entretien des

espaces verts, des bâtiments, petite maçonnerie... après validation de la faisabilité et du temps restants dans le

cadre de la présente convention.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- décide le renouvellement de la convention entre la commune et l'association PISTE (association d'insertion) pour

l'année 2024

autorise Monsieur Le maire à signer cette convention

-autorise l'octroi d'une subvention de 15 000€ de la manière suivante: 7500€ au 30/04/2024 et 7500€ au 31/10/20244

N°2024-100150 Finances : subvention à l'ELC dans le cadre du festival du cinéma

Vu le code général des collectivités,

Considérant la demande de l'association ELC dans le cadre de la quatrième édition du festival de cinéma de Montmirail

prévue les 12 et 13 avril prochain,

Après l'exposé de Monsieur Le Maire :Pour mémoire, en 2023, la ville a versé une subvention

à hauteur de 1200 €,

sur 2024, l'ELC a pour projet de continuer le partenariat, notamment avec l'hôpital Rémy Petit Lemercier de Montmirail ave

une projection pour les résidents de l'EHPAD et moments d'échange. Des projections ont également eu lieu lors du festive

des champs libres et lors du cinéma plein air à la Demeure de la Garenne. Il est également à

noter que depuis une année

des tarifs abordables sont proposés dans le cadre de l'opération ELC pour tous afln de faire

bénéficier les plus fragiles

l'ensemble des offres de l'ELC, voire de bénéficier d'un accès gratult.Pour 2024, l'ELC

élargit ses partenariats et Uni

projection destinée aux bénéficiaires et aux bénévoles de l’association Dina est prévue ainsi qu’un moment destiné à |

promotion de courts métrages réalisés sur le territoire réglonal en partenariat avec la Région Grand

Est,Pour l'année 2024

l’ELC sollicite une subvention de 1800€.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des votes exprimés ( une abstention Christine GUIMAREY) décidi

l'attribution d’une subvention à hauteur de 1800€ à l'ELC dans le cadre du festival du cinéma.

N°2024-100151 Travaux : Construction de la crèche et du relais petite enfance-attribution des marchés

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la commande publique,

Vu la délibération n° 2021-9997 en date du 02 décembre 2021 approuvant le projet de construction de la crèche et

du relais petite enfance,

Vu l'avis d'appel à concurrence envoyé à la publication le 28 décembre 2023,

Vu l'avis de la commission des travaux en date du 23 février 2024 et Lar mars 2024;

Considérant la présentation du rapport d'analyse des offres par le cabinet d’Architecte Idoneis, Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité

._ valide l'avis de la commission des travaux en date du 49 mars 2024 et attribue les lots

pour la construction de la

crèche et du relais petite enfance de la manière suivante :

Lot 1 VRD Aménagements extérieurs Colas sans PSE 449 886,50 € HT

Lot 2 Gros œuvre carrelage Le bâtiment associé 446 391,35€ HT

Lot 3 Charpente Le bâtiment associé 202 003,74€ HT

Lot 4 Couverture étanchéité bardage Smac 157 975,30€ HT

Lot 5 menuiseries extérieures Miroiterie du foultot 110 745,00€ HT

Lot 6 Aménagements intérieurs Mereau 210 600,15€ HT

Lot 7 Pelntures-sols souples Guerlot 63 000,00€HT

Lot 8 Plomberie chauffage CTA clim Eiffage énergie 380 000,00€HT

Lot 9 Électricité Usse 59 000,00€ HT

Lot 10 Cloisons et mobilier de cuisine cuisine service 59 238,00€HT

Lot 11 panneaux photovoltaïques Rossetti 29 923,20€ HT

2-autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer les marchés correspondants avec les entreprises ainsi que

toutes pièces afférentes au dossier

Informations générales

Informations sur les décisions prises sur délégation du conseil municipal

OBJET FOURNISEUR DATE Montant TTC

Fleurissement 2024 ANNULE

ET REMPLACE LE DEV1205 MICHAELIS 19/02/2024 3 925,93 €

FOURNITURE

FLEURISSEMENT COBALYS 20/02/2024 1 023,60 €

DRAPEAU SEDI 22/02/2023 203,40 €

CAMERA INEO 22/02/2023 274,32 €

CAMERA INEO 22/02/2023 1 524,44 €

BOITIER COMMANDE

BARRIERE LAGACHE 09/02/2024 1 791,12 €

MESUREUR TERRE CONTINUE REXEL 14/02/2024 385,04 €

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h20

Mohamed BENAHMED

Le secrétaire de séance

LT ous

Etienne DHUICQ

Le Maire