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Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Daumazan-sur-Arize.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cc du 16.12 25)
Thèmes du document : Économie et finances, Ruralité, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 16 décembre 2025
Liste des délibérations
Délibération n°2025-86 – Création de poste Catégorie B : Technicien Territorial à temps complet.
Approuvé
Délibération n°2025-87 – Virement de crédits section de fonctionnement Budget Annexe CEL Arize Lèze
2025 DM2.
Approuvé
Délibération n°2025-88 – Signature avenants n°2 reconduction année 2026 du marché « Fourniture et
transport de granulats et d’émulsion de bitume pour les chemins d’intérêt communautaire ».
Approuvé
Délibération n°2025-89 – Actualisation du tarif de location du garage n°1 au siège de la Communauté
de Communes Arize Lèze.
Approuvé
Délibération n°2025-90 – Avenant de prorogation de la convention OPAH-RU.
Approuvé
Délibération n°2025-91 – Demande de subvention au fonds de concours ANCT – Banque des territoires
– FNDAT pour le financement du poste de chef de projet ORT Renouvellement urbain Petite Ville de
Demain.
Approuvé
Délibération n°2025-92 – Actualisation du plan de financement du poste de cheffe de projet ORT.
Approuvé
Délibération n°2025-93 – Procédure de modification du PLUI.
Approuvé
Délibération n°2025-94 – Avenant au marché de suivi animation de l’OPAH-RU.
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2025-95 – Aide à l’immobilier d’entreprises pour le GAEC Mauriscou.
Approuvé
Délibération n°2025-96 – Prix de vente des nouvelles parcelles de la ZA de Plagnes à Daumazan.
Approuvé
Délibération n°2025-97 – Election d’un délégué titulaire et deux délégués suppléants au Syndicat Mixte
Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL).
Approuvé
Délibération n°2025-98 – Election d’un délégué titulaire au Syndicat Mixte d’Etudes de Collecte et de
Traitement des Déchets Ménagers du Plantaurel (SMECTOM du Plantaurel).
Approuvé
Délibération n°2025-99 – Demande de subvention Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
Année 2026.
Approuvé
Délibération n°2025- 100 – Signature de la convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme
Intercommunal des Vallées de l’Arize et de la Lèze pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre
2028.
Approuvé