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Conseil Municipal - Conv. CM 15 Decembre 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Inzinzac-Lochrist.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conv. CM 15 Decembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité sociale, Institutions publiques,
F3
INZINZAC
LOCHRIST
Dossier
suivi
par
:
Mikaël
NIVANEN
Direction
générale
Tél
: 02
97 85 30
36
Mail
: secretaire@inzinzac-lochrist.fr
Mesdames
et
Messieurs
les
Membres
Du
Conseil
municipal
Inzinzac-Lochrist,
le
08/12/2025
Objet
:
Convocation
du
Conseil
municipal
du
Lundi
15
Décembre
2025
Pièces
jointes :
Dossier
de
séance,
Pouvoir,
Annexes
et
Procès-Verbal
du
29
Septembre
2025
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la prochaine
séance
du
Conseil
municipal
qui
se
déroulera
:
Lundi
15 Décembre
2025
à 18h00
Salle
du
Conseil
en
Mairie
Vous
trouverez
ci-joint
l'ordre
du
jour
de
la séance
du
Conseil
municipal.
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
sincère
considération.
Le
Maire,
Armelle
NICOLAS
)
Mairie,
Place
Charles
de
Gaulle,
56650
Inzinzac-Lochrist
02
97
85
30
30
- contact.mairie@inzinzac-lochrist.fra
www.inzinzac-lochrist.fr
(£) (6) () (in) 3
INZINZAC
LOCHRIST
ORDRE
DU JOUR
FINANCES
- Tarification
restauration
scolaire/extrascolaire
FINANCES
- Tarification
2026
des
logements
communaux
FINANCES
- Tarification
2026
des
concessions
des
cimetières,
des
caveaux,
de
l'espace
cinéraire,
du
jardin
du
souvenir
et
des
redevances
FINANCES
- Tarification
2026
de
la
Médiathèque
FINANCES
- Tarification
2026
de
l'Ecomusée
FINANCES
- Tarification
2026
pour
la vente
de
bois
FINANCES
- Tarification
2026
droit
de
place
marchés
VIE
ASSOCIATIVE
— Tarification
2026
des
salles
municipales
et
de
l'Espace
asso
VIE
ASSOCIATIVE -—
Tarification
2026
pour
le matériel
municipal
10.
FINANCES
- Autorisation
de
dépenses
en
section
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2026
11.
FINANCES
- Clôture
du
budget
annexe
du
lotissement
de
Pen
Er
Prat
12.
ENFANCE
JEUNESSE
- Convention
Territoriale
Globale
Lorient
Agglomération
2026-2030
- Approbation
du
renouvellement
de
la
Convention
liant
la
Caisse
d'Allocation
Familiale
et
les
communes
de
Lorient
Agglomération
13.
ENFANCE
JEUNESSE
- Convention
de
partenariat
association
Loisirs
Pluriel
14.
SCOLAIRE
-
Subvention
exceptionnelle
projet
cirque
école
Jules
Ferry
15.CITOYENNETE
—
Convention
cadre
de
partenariat
autour
du
dispositif
de
lutte
contre
les
violences
intrafamiliales,
sexuelles
et
sexistes
2026-2028
16.
FONCIER
- Cession
Commune
d'Inzinzac-Lochrist/2
rue
des
Airelles
17.
FONCIER
- Cession
Commune
d'Inzinzac-Lochrist
4,
rue
Léo
Lagrange/Logis
Breton
18.
FONCIER
- Cession
Parcelle
AE
n°1074
au
6,
bis
rue
de
Lann
Blenn/Commune
d'Inzinzac-Lochrist
19.
FONCIER
- Cession
ZY
n°465
rue
des
Vieilles
Pierres/Commune
d'Inzinzac-Lochrist
20.TRANSPORT
-
Convention
d'autorisation
et
mise
à
disposition
d'espace
et
d'accès
municipaux
-
Lorient
Agglomération
-1ZI+
21.
INSTANCES
- Approbation
de
la modification
des
statuts
du
Syndicat
Départemental
d'Énergies
du
Morbihan
(Morbihan
Énergies).
22.
CULTURE
-
Demande
aux
collectivités
membres
de
valider
les
deux
personnes
qualifiées
désignées
par
le
Conseil
d'administration
de
l'EPCC
TRIO...S
23. ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
-
Elections
municipales
2026
-
Convention
avec
la
Préfecture
du
Morbihan
relative
à la
réalisation
de
la mise
sous
pli
et
du
colisage
de
la
propagande
électorale
24.INTERCOMMUNALITÉ
- Rapport
d'activité
de
Lorient
Agglomération
2024
25.FINANCES
- Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
du
20
septembre
2025
au
05
décembre
2025
26.RESSOURCES
HUMAINES
- Création/Suppression
de
poste
HN Nour wo
Mairie,
Place
Charles
de
Gaulle,
56650
Inzinzac-Lochrist
02
97
85
30
30
: contact.mairie@inzinzac-lochrist.fre
www.inzinzac-lochrist.fr
(£) (6) () (in)