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Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+22+JANVIER+
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+22+JANVIER+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
22 JANVIER 2018
Présidence : Claude HENNEQUIN , Maire
Présents : Mr DUVAL Mme DUTHEIL Mr POTET Mme ALLORENT-BRIONNE Mrs DECOMBE
LANGEARD HELAINE Mme VILLAIN Mr EVE Mme SAVARY et Mr LESAULNIER.
Absents excusés : Mrs LELIEVRE LEJEUNE et Mme PETIT
Secrétaire de séance : Mme Anne VILLAIN
CONVENTION POUR LA PRESTATION D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DE DROIT DES SOLS
La dissolution du Syndicat Mixte du Pays de Coutances au 31 décembre 2017 nécessitant une
nouvelle organisation pour garantir la continuité du service « Urbanisme ADS » qui devient
communautaire à compter du 01 janvier 2018, il est proposé au conseil municipal d’approuver la
convention entre la CMB et la commune concernant la prestation de service ADS par l’instruction des
autorisations et actes d’urbanisme au profit de la commune. Après en avoir délibéré, le conseil
municipal, à l’unanimité, approuve ladite convention et autorise le maire à la signer.
RECENSEMENT DE PROJETS : CONTRAT DE TERRITOIRE 2018-2021.
Les communes sont invitées à faire un recensement de leurs projets pour la période 2018-2021.
Sont retenus :
-En 2019 : Spectacle villes en scène sur la commune.
-En 2020 : Réfection toiture salle de convivialité.
-En 2021 : Effacement des réseaux dans le bourg.
PREVISIONS TRAVAUX 2018
Suite aux problèmes d’infiltrations d’eau dans l’église, un projet global de travaux comprenant la
réfection du vitrail au-dessus de la porte d’entrée, le rejointoiement des pierres du dessous et la
fabrication à l’identique d’un nouveau portail est envisagé. Par ailleurs, des travaux sont également à
réaliser sur la toiture de la tourelle nord.
Le Maire est chargé de demander des devis auprès de différentes entreprises. COMPTES-RENDUS
-Le Maire fait un compte-rendu de la dernière réunion de la CMB.
-Cécile ALLORENT-BRIONNE attire l’attention du conseil sur les orientations nationales quant-à la
part des produits bio dans l’approvisionnement des cantines : à savoir 20% d’ici 2020. Elle présente
au conseil municipal la répartition par denrée des dépenses d’alimentation sur 3 ans et souligne le
manque d’évolution des produits bio dans la composition des menus. La réflexion est ouverte pour
essayer d’évoluer dans le sens des orientations nationales. Aujourd’hui, l’approvisionnement par
petites quantités de produits frais semble poser un problème de livraison.
La prochaine réunion de conseil est fixée au mercredi 28 février 2018 à 20h30.
La commission cimetière se réunira ce même jour à 20h00.