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Conseil Municipal - 1708349816 CONV CM 22 02 2024
Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Calmont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1708349816 CONV CM 22 02 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
Calmont, le 16 février 2024
CONVOCATION CONSEIL
MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à une réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 22 février 2024 à 20h30 précises à la Mairie de Calmont.
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
1) Transfert du bien de section H60 de Prévenquières,
2) Transfert de parties de bien de section (Le Couderc, La Palousie, Les Bounières, Ségonzac, Albinet)
3) Enfouissement des réseaux secs en parallèle des travaux d’aménagement sécuritaire à Lacassagne,
4) Appel à manifestation d’intérêt (AMI) organisé par la Communauté des Communes : mise à disposition de foncier public pour la réalisation d’installation photovoltaïque,
5) Dossier DETR 2024,
6) Intégration des voies et réseaux du lotissement « Les Terres d’Alain » à Magrin dans le domaine public communal,
7) Travaux assainissement Gardin : Adoption de conventions avec les propriétaires privés pour la mise en conformité de leur branchement,
8) Mise à disposition de la parcelle communale D993,
9) Convention de partenariat avec AGEDI pour la mise à disposition des plans des cimetières de la commune,
10) Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
LeMaire,
David MAZARS.
.................................................................................................
En cas d’empêchement, vous pouvez utiliser le pouvoir ci-dessous.
Je soussigné(e), ........................................................... conseiller municipal de la
Commune de Calmont, donne pouvoir à ............................................................ conseiller municipal de la Commune de Calmont, pour prendre part à toutes décisions et tous votes lors de la réunion du Conseil Municipal du 22 février 2024.
Fait à ................................................, le ....................................