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Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Calmont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1676622891 CONV CM 22 02 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Calmont, le 16 Février 2023
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à une réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le mercredi 22 Février à 20 h 30 précises à la Mairie de Calmont.
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
1) Dossier demande de subvention DETR et Fonds vert 2023 ;
2) Assainissement Gardin : réalisation d’un prêt ;
3) Remboursement par anticipation du prêt de 625 000 € ;
4) Location terrains communaux ;
5) Tarifs cimetières ;
6) Tarif location salle des fêtes pour activités lucratives ;
7) Extinction Eclairage Public : poursuite du programme ;
8) Adoption convention avec Aveyron Ingénierie pour appui technique à la gestion de l’assainissement ;
9) Lotissement « Les Terres d’Alain » : demande d’intégration de la voirie et des réseaux dans le domaine public ;
10) Validation des révisions du CET ;
11) Organisation rentrée scolaire 09/2023 pour l’école La Nauze ;
12) Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
David MAZARS.
..............................................................................................
En cas d’empêchement, vous pouvez utiliser le pouvoir ci-dessous.
Je soussigné(e), ........................................................... conseiller municipal de la Commune de Calmont, donne pouvoir à ........................................................... conseiller municipal de la Commune de Calmont, pour prendre part à toutes décisions et tous votes lors de la réunion du Conseil Municipal du 22 Février 2023.
Fait à ................................................, le ....................................