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Ordre du Jour - 2022 12 07 ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plélan-le-Grand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 12 07 ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Consommateurs,
ZA Plélan
le Grand
Porte
de
Brocéliande
Plélan
le Grand,
le
30
novembre
2022
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Mercredi
7
décembre
2022
à 20h30
Salle
du
Conseil
municipal
Hôtel
de
Ville - 37, ayeñ
Le
Maire,
Murielle
Douté-Bouton dé
la Libération
- 35380
PLÉLAN-LE-GRAND
Tél. 02
99
06
81 41 - Fax
02
99
06
97 96
- www.plelan-le-orand.fr
- accueil@plelan-le-grand.fr
:
durée
ï
horaire
de
ie
Point
Intervenant
estimée
assage
passes
{mn)
Commande
Publique
: Marchés
d'assurance
de
la collectivité
2023-2026
[Murielle
Douté-Bouton
20:30
0:15
1
Hransition écologique
: autorisation
de
signature
des
marchés
de
travaux
Eric
Ferrières
2045
dis
2
chaufferie
bois
et
réseau
de
chaleur
Bâtiments
: Avenant
honoraires
de
maîtrise
d'œuvre
La
Canopée
T2
Eric
Ferrières
21:00
0:10
3
Patrimoine
bâti
: Avenant
aux
travaux
sur la digue
des
forges
Steven
Perrichot
21:10
0:10
4
ini
t
collectif
: A1
taux
travaux
d'assainissement
rue
di
Assainissement
collecti
venant
aux
travaux d
assainissemen
es
Steven
Perrichot
21:20
0:10
5
Glyorels Urbanisme,
Petites
Villes
de
demain:
Convention
ORT
Murielle
Douté-Bouton
21:30
0:10
6
D
ique
é
ique
: Ouverture
exceptionnelle
des
commerces
le,
,.
Ynamaque
Sono
a
p
Bénédicte Rolland
21:40
0:05
7:
dimanche
en
2023
8
Vie
associative
Convention
La
Loggia
— versement
d’une
subvention
-
Aude
Marty
21:45
0:05
Enfance
: Convention
de
groupement
de
commande
pour
un
audit
de
.
n
Sophie
Boël-Cl
21:
Ë
9
l'activité
ALSH
de l'Inter‘ Val
SPOCERERCENMEN
98
040
Finances
: décision
modificative
Budget
Principal
Sébastien
le
Rhun
22:00
0:10
10
Finances
: Taxe
d'aménagement
- convention
de
reversement
-
Sébastien
le Rhun
22:10
0:10
11. 1
Finances:
admission
en
non-valeur
Sébastien
le Rhun
22:20
0:05
2
Î
: Mandat
t des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
dul
HRanees
Mendstementdes
tépens
"
"
Sébastien
le Rhun
22:25
0:05
13
budget
2023
iâ
Finances
: Retenues
de
garantie
Sébastien
le Rhun
22:30
0:05
Brocéliandi
mmunauté
:
transfert
de
compétence
mobilité
(suite.
,
cetiance
commune
p
(suite|,
jsieile Douté-Bouton
22:35
0:05
15
CLECT)
ï
:C
ti
ur
l'adduction
en
eau
potable
du
lotissement
Libsnisme
Convention pa
P
Jean-Ghislain Picault
22:40
0:05
16
des
Ormes
ï
: Cession
de
terrain
du
départ:
t à
la
commune près de
la
dE
Gi
Urbanisme
ession
e
terrain
épartement
à
la
col
p
Jean-Ghislain
Picault
22:45
0:05
17
caserne
des
pompiers
imoi
l:C
tion
relative
à la
prati
du
VTT
dans
les
Patrons
cornes
one
1on
relative
à
la
pratique
au
ans
le:
Steven
Perrichot
22:50
0:05
18
bois
communaux
gérés
par
l'ONF
22:55
19
Fin
de
séance
estimée
22:55