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Ordre du Jour - 2022 07 13 Ordre du jour presse
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Jeunesse,
Plélan-le-Grand,
le 6 juillet
2022,
A!
Plélan
le Grand
Commune
de
PLELAN-LE-GRAND
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Mercredi
13
juillet
2022
à 20
heures
30
Salle
du
Conseil
Municipal
AFFICHAGE
— PRESSE
— SITE
INTERNET
- AFFICHEUR
10 11 12
Commande
publique
: autorisation
de
signature
du
marché
de
prestation
de
service
de
restauration
scolaire
2022-2025
Commande
publique
: avenant
n°1
marché
de
travaux
de
réparation
de
la
digue
des
Forges
-
programme
2022
-
Commande
publique
: autorisation
de
signature
des
marchés
de
travaux
de
renouvellement
du
réseau
d'eaux
pluviales
sur
4 secteurs
Personnel
communal
: modifications
apportées
au
RIFSEEP
(Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
Sujétions,
de
l’expertise
et
de
l’Engagement
Professionnel}
Personnel
communal
: modification
du
tableau
des
effectifs
Personnel
communal
: dispositions
relatives
au
recrutement
d'agents
contractuels
- emplois
non
permanents
-
Personnel
communal
: indemnisation
des
travaux
supplémentaires
élections
présidentielles
et
législatives Finances :
sollicitation
d’une
subvention
du
Département
au
titre
du
fonds
d'urgence
- soutien
aux
projets
locaux
pour
la
transition
et
la
vie
sociale
-
Finances
: demandes
de
report
de
délai
de
subventions
du
Département
pour
les
projets
de
déconstruction
du
Centre
Social
et
de
la
Maison
Blanche
Information
: décisions
prises
par
Madame
le
Maire
dans
le cadre
des
délégations
accordées
par
le
Conseil
Municipal
Information
: présentation
du
Projet
Educatif
Territorial
(PEDT)
Questions
diverses
Le
Maire,
Murielle
DOUTÉ-BOUTON.