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Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Saint-Leu-d'Esserent.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 25 février 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
I. Fonctionnement municipal
Préambule
1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024
A. Affaires générales
3) Décisions du Maire
4) Autorisation d’utilisation du dispositif « @CTES » pour la télétransmission des actes budgétaires du CCAS
B. Finances et services
5) Inscription scolaire : règlement intérieur
6) Participation des communes extérieures aux frais de scolarité
7) Dissolution de l’Association Foncière de Saint-Leu d’Esserent avec transfert des biens financiers à la commune
8) Demande de subvention DSIL : extension du centre-ville par l'aménagement d'un nouveau quartier et d'un nouveau restaurant scolaire - phase 1
C. Gestion du personnel
9) Modification du tableau des effectifs
II. Débat
10) Débat d’orientation budgétaire 2025
Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 FEVRIER 2025