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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Leu-d'Esserent.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 8 décembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
I. Fonctionnement municipal
Préambule
1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2025
A. Finances et services
3) Décision modificative n°3
4) Budget 2026 : possibilité de mandatement des investissements dans la limite du quart des crédits 2025
5) Actualisation des autorisations de programmes / crédits de paiement
6) Recours au mécénat pour le projet de restauration de l’Eglise Saint-Nicolas de Saint-Leu d’Esserent dit Abbatiale et de ses abords
7) Adhésion à la Fondation du Patrimoine
8) Mise en place d’un formulaire de don et d’une convention de prêt au profit du service patrimoine – fonds d’archives privées
9) Mise à jour des conditions de mise à disposition des salles communales et de la tarification 10) Ajustement de la tarification sociale des repas de la restauration scolaire
B. Aménagement du territoire
11) Projet photovoltaïque ANTROPE : avis de principe sur la prolongation d’exploitation de la carrière et modification de la remise en état en espace enherbé
C. Gestion du personnel
12) Détermination des besoins en saisonniers pour l’année 2026
13) Modification du tableau des effectifs
14) Mise à jour du règlement intérieur
II. Fonctionnement intercommunal
Avec le SE60
15) Présentation du rapport annuel d’activités 2024
16) Modification des statuts du SE60
Avec l’ACSO
17) Présentation du rapport annuel d’activités 2024
18) Présentation du rapport annuel 2024 collecte des déchets
19) Présentation du rapport annuel 2024 transports urbains
20) Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et qualité du service public de l’eau potable 21) Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et qualité du service public d’assainissement collectif
Autres
22) ADTO – SAO : Présentation du rapport annuel 2024 de délégataire
Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 DECEMBRE 2025