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Arrêté - Arrete 2026 065 CIRCULATION Une partie des sentiers Du 12 au 14 juin
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2026 065 CIRCULATION Une partie des sentiers Du 12 au 14 juin)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
COMMUNE DE SEEZ N° 2026/065
N F3 74 == @ PORTE OÙ COL A © DU PETIT SAINT-BERNARD
ARRETE TEMPORAIRE DU MAIRE
CIRCULATION PIETONNE INTERDITE SUR UNE PARTIE DES SENTIERS
DU VENDREDI 12 AU DIMANCHE 14 JUIN 2026
Le Maire de la Commune de SEEZ, Lionel ARPIN,
VU les articles L.2122-29, L.2212-1, L.2212-2, L2213-1 à 6 et L 2542-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route et notamment ses articles L.411-1, R.110-1, R.110-2, R411-1 à 8, R.411-25 à 28, R.417-1, R.417-9 à 12,
VU l'instruction interministérielle du 22 octobre 1963 sur la signalisation des routes et autoroutes, modifiée et complétée,
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 sur la signalisation des routes et autoroutes, modifiée et complétée,
VU la demande présentée par l'organisation du Vélo Vert Festival,
CONSIDERANT que pour permettre la réalisation des travaux définis à l'article 1e" du présent arrêté et assurer la sécurité des usagers de la route et des personnels d'intervention, il y a lieu de réglementer la circulation des véhicules,
ARRETE
ARTICLE 1 - OBJET
Dans le cadre du Vélo Vert Festival, il convient d'interdire la circulation piétonne sur les sentiers conformément au plan ci-dessous (traits bleus), du vendredi 12 au dimanche 14 juin 2026 :
Sant-Gormain
Villard dessus n° 2026/065 (suite)
L'arrêté n°2019/137 est suspendu durant cette période, uniquement pour la partie « Les Recourbes ».
ARTICLE 2 - PRESCRIPTIONS AU PETITIONNAIRE
La signalisation rendue nécessaire par la présence du l'évènement ou par la réglementation faisant l'objet du présent arrêté, sera conforme aux instructions du 06 Novembre 1992, relative à la signalisation temporaire des routes.
Le Pétitionnaire prendra toutes les mesures d'ordre et de sécurité propres à éviter que l'évènement ne cause danger ou accidents à l'égard des tiers, notamment pour la circulation publique.
L'organisation du Vélo Vert Festival chargée des travaux sera tenue d'assurer en liaison avec le responsable des Services Techniques de la Commune de SEEZ, la fourniture, la mise en place, l'entretien et la dépose de cette signalisation. Elle gardera la responsabilité de cette signalisation pendant toute la durée du chantier ainsi que la remise en état des lieux.
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur, à chaque extrémité de l'emprise des travaux.
ARTICLE 3 - RETABLISSEMENT DE LA CIRCULATION
Les conditions normales de circulation seront rétablies à la diligence du Pétitionnaire chargé de l'évènement, sous le contrôle du Policier Municipal de la Mairie de Séez.
ARTICLE 4 - RECOURS
Conformément à l’article R. 102 du Code des Tribunaux administratifs, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
ARTICLE 5 - DESTINATAIRES
Monsieur le Secrétaire Général,
Madame l'agent de la Police Municipale,
Monsieur le Responsable des Services Techniques,
Monsieur le Commandant de Gendarmerie de Bourg-Saint-Maurice,
Monsieur le Chef de corps du Centre de secours de Bourg Saint Maurice,
L'organisation du Vélo Vert Festival,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à SEEZ, le 3 juin 2026.
Le Maire,
Date de mise en ligne le 04/06/2026