Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20181220

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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20181220 Document publié le Jeudi 20 décembre 2018 par la commune de Mogneneins. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20181220)Thèmes du document : Institutions publiques, Système de retraite, Agriculture et alimentation, 1

Compte-rendu du Conseil Municipal

Du 20 décembre 2018

Tenu à la Salle polyvalente à 20h30

Présents : Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Didier REY, Elisabeth PASSOT, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice

Excusés : Thierry CHABANON (donne pouvoir à Didier REY), Mélusine PILLOUD (donne pouvoir à Franck CALAS).

Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION déclare ouverte la séance du Conseil Municipal.

Secrétaire de séance : Mme Jocelyne ROLLET

******

Avant de commencer Monsieur le Maire informe qu’une rectification sur le compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2018 est à apporter dans le rapport des commissions. Il est précisé qu’en ce qui concerne la bibliothèque : - Monsieur Gilbert DUTIN a proposé aux différentes classes des spectacles de mini-théâtres japonais appelés Kamishibaïs. Tout c’est bien passé.

- Qu’une réunion se déroulera avec les bénévoles de la bibliothèque le 13 décembre pour évoquer la réorganisation des premières pages et éventuellement proposer une nouvelle date pour le spectacle de 2019. Il sera également évoqué la célébration des 20 ans de la bibliothèque.

Après avoir accepté cette rectification le compte-rendu du 22 novembre 2018 est approuvé et validé par l’ensemble des conseillers.

Puis, selon l’ordre du jour :

I/ Décision Modificative n°5

Monsieur Le Maire informe les membres du conseil que des écritures budgétaires sont nécessaires.

Compte 020 (dépenses imprévues invest) - 151.00 €

Compte 2184 -160 (mobilier) + 151.00 €

Compte 022 (dépenses imprévues fonct.) - 1300.00 €

Compte 6453 (cotisations caisses retraite) + 1300.00 €

Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers, à l’unanimité approuve les écritures modificatives proposées.

II/ Modification du tableau des emplois

Monsieur Le Maire rappelle aux membres du Conseil qu’il avait été évoqué l’augmentation du nombre d’heure de travail de l’agent en charge de l’entretien des locaux, passant de 5h30 à 8h30 par semaine à compter du 1er janvier 2019. Le Comité Technique du Centre de Gestion de l’Ain ayant donné son avis favorable le 3 décembre 2018, le tableau peut ainsi être modifié.

L’ensemble du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à 14 voix pour et une abstention la modification du tableau des emplois et autorise M. le Maire à signer tout document relatif à cette décision.

III/ Recensement : Nomination et rémunération des agents

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le recensement de la population se déroulera du 17 janvier au 16 février 2019 et qu’il est nécessaire de recruter au minimum 2 agents recenseurs et un coordonnateur. Il demande de valider la nomination de ces personnes et de fixer leur rémunération, à savoir :

Madame Jennyfer VERRIER, coordonnateur

Madame Chrystèle CUENCA et Monsieur MOREAU Christophe : agents recenseurs

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, accepte la nomination de ces 2 agents, décide que la rémunération versée aux agents recenseurs fixée par la circulaire interministérielle est à 1.13€ par feuille de logement et à 1.72€ par feuille individuelle et autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif au recrutement et à la rémunération de ces agents.2

Dans un second temps Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que ces trois agents sont amenés à effectuer des demi-journées ou journées de formation dans le cadre de ce recensement de la population, il demande au Conseil Municipal de se prononcer sur l’indemnisation de ces formations, des frais de déplacements et des repas.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe la rémunération à 30€ brut par demi-journée et 58€ brut par journée de formation, décide d’indemniser les agents recenseurs et le coordonnateur de leurs frais de déplacements et des repas, selon les règles applicables à la fonction publique territoriale et autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ces décisions.

IV / Contrat de leasing véhicule communal

Monsieur Le Maire donne la parole à Monsieur Didier REY qui rappelle aux membres du Conseil qu’il avait été évoqué le remplacement du véhicule communal sous forme de leasing. La demande porte sur un véhicule utilitaire essence.

Deux offres nous sont parvenues :

1 - Le garage Thivolle (Citroën) propose pour un berlingo fourgon 1000 kg diesel : . Durée : 36 mois Kilométrage : 45000 km loyer mensuel HT : 219.07 €

. Durée : 48 mois kilométrage : 60000 km loyer mensuel HT : 195.06 €

. Durée : 60 mois kilométrage : 75000 km loyer mensuel HT : 178.00 €

2 – Le garage Gambetta (Ford) propose un Ford transit essence

. Durée : 48 mois kilométrage : 60000 km loyer mensuel HT : 185.00 €

Dans la logique de la démarche écologique de la commune, après en avoir délibéré le conseil municipal accepte l’offre de location longue durée de Ford pour un montant mensuel de 185 € HT options comprises (caisson bois + attelage) et autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision.

V / Contrat annuel de l’orgue de l’église

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil que Monsieur Jean DAVID (facteur d’orgues) nous a fait parvenir un devis pour un contrat d’entretien annuel de l’orgue de l’église comprenant le nettoyage, l’accord de l’orgue ainsi que de petites réparations diverses pour un montant de 300 €.

Après en avoir délibéré le conseil municipal accepte le contrat d’entretien annuel de l’orgue de l’église pour un montant de 300 € et autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision.

VI / Rapport des commissions

Gestion du Territoire

Didier REY nous informe :

- que la remise en état du mur intérieur du commerce est terminée.

- que les travaux d’accessibilité de la mairie sont toujours en cours. Il évoque la possibilité d’habiller la jardinière. Il informe également que 2 devis pour le cheminement handicapés ont été demandés (réfection voirie + traçage au sol) afin de prévoir le montant des travaux sur 2019.

- que les employés communaux réaménagent les massifs de fleurs, les bacs à légumes ainsi que les abords de la Croix de Flurieux.

- que la vente de bois a eu lieu et qu’il reste 3 lots en vente. Un rendez-vous sera pris en début d’année avec Mr GELIN (remplaçant de M. JOBARD) pour les travaux d’entretien sur 2019.

Cadre et qualité de vie

Nathalie VERNUS-PROST nous informe :

- que le nombre de dépôt de dossiers d’urbanisme est toujours aussi important et le nombre de créations de logements suit une évolution constante.

- qu’une formation est prévue avec les secrétaires et les élus qui le souhaitent en janvier 2019 pour la mise à jour du site internet.3

Jeunesse et Affaires Culturelles

Philippe MABRU nous informe :

- Bibliothèque :

Suite à la réunion du 13 décembre il a été décidé de commander 2 exemplaires de chacun des livres écrits par Madame Christine AUBOUIN. Il a également été évoqué que suite à des soucis de calendrier l’animation n’a pas pu avoir lieu fin novembre comme prévue mais sera reportée au printemps. Deux bénévoles se sont portées référentes.

Deux bénévoles seront formées pour être responsables de bibliothèque.

Dans le cadre de la migration de Webiblio vers Novalys un devis nous est parvenu pour la maintenance et un forfait de 3 heures de formation à distance.

La bibliothèque sera fermée du 20/12/2018 au 05/01/2018.

- Animation :

Il rappelle que les vœux de la municipalité auront lieu le 25 janvier 2019 à 19h30 à la salle polyvalente. Il présente la maquette de l’invitation qui sera envoyée.

En ce qui concerne le Maïf tour, Mme BARBIER doit choisir les différents ateliers afin de pouvoir mettre en place le planning.

- Bulletin municipal :

Les derniers articles sont en cours de finalisation.

VIII/ Questions diverses

Elisabeth PASSOT nous informe qu’il y a des cambriolages sur le secteur. Monsieur le Maire nous informe qu’un mail a été reçu ce jour concernant ces faits et qu’il s’agit de vols sans effraction. Une alerte sera mise sur le site et le panneau lumineux.

Didier REY demande que l’entreprise Deléglise soit contactée pour régler l’éclairage du sapin et du cerf. Philippe MABRU demande aux membres du Conseil de l’aide pour le rangement des documents administratifs du secrétariat afin de libérer au plus vite la salle du Conseil.

La date du Conseil Municipal est fixée au jeudi 31 janvier 2019.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur Le Maire, lève la séance à 21h40.

Le Maire,

Jean-Pierre CHAMPION