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Déliberation - 21 Sub comite de fleurissement
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chazey-Bons.
Lien du pdf (Déliberation - 21 Sub comite de fleurissement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
une
de
Chazey-Bons
Département
de
l'Ain
Téléphone
: 04
79
81
70
18
E-mail
: mairie@chazey-bons.fr
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
11
octobre
2023
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
:16
Présents
:10
Votants
:11
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
11
octobre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
CHAZEY-BONS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie
sous
la
présidence
de
Philip
LALLEMENT,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 04/10/2023.
Etaient
présents
:Bruno
FORT
- Sophie
GROS
- Emile
PERRAUD
- Cécile
MICHAUD
- Christian
COCHET,
adjoints.
Bernard
MICHAUD
- Julio
CASTANEDA
- Thierry
LEGER
- Frédérique
MOISSET,
conseillers
municipaux.
Pouvoir
:Francisco
MARTINEZ
à
Julio
CASTANEDA.
Absents
excusés
:Anabelle
LEANDRO
- Christine
LECHON-
Marie
DICORATO
-Patricia
JANTET
- David
COUNORD.
Secrétaire
de
séance
: Bruno
FORT
|D
2023-
21
SUBVENTION
AU
COMITE
DE
FLEURISSEMENT.
|
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
que
le
Comité
de
Fleurissement
de
Chazey
Bons
a
sollicité
une
subvention
auprès
de
la
commune
pour
l'achat
de
fleurs.
M.
Le
Maire
précise
que
M.
Emile
PERRAUD,
président
du
comité
de
fleurissement
ne
prendra
pas
part
au
vote.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
par
9 voix
pour
et
1 voix
contre,
-
_Décide
d'accorder
au
Comité
de
Fleurissement
de
Chazey
Bons
une
subvention
de
2
500
euros
pour
l'achat
de
fleurs.
-__
Précise
que
cette
dépense
sera
imputée
au
chapitre
65
(article
6574)
du
Budget
Général
2023.
-
Autorise
M.
le
Maire
à
signer
toutes
pièces
nécessaires.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
Philip
LALLEMENT. Accusé de réception en préfecture 001-200063121-20231011-D2023-21-DE Date de télétransmission : 16/10/2023 Date de réception préfecture : 16/10/2023