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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 063 2025 Avenant n°6 du lot 01 au marche de travaux pour la construction du centre aquatique a TOUCY
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 063 2025 Avenant n°6 du lot 01 au marche de travaux pour la construction du centre aquatique a TOUCY)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 22/04/2025
Reçu en préfecture le 22/04/2025
4
Le x PUISAYE FORTERRE a Communauté de communes
ID : 089-200067130-20250414-063_2025-DE
Terre de nature ef de développement Publié le 22/04/2025 S É O
Délibération n°063/2025
Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire
de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
SEANCE DU 14 AVRIL 2025
Date de convocation : 8 avril 2025 Nombre de présents : 51
Effectif légal du conseil communautaire : 80 Nombre de pouvoirs : 14
Nombre de membres en exercice : 78 Nombre de votants : 65
Date d'affichage : 8 avril 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le quatorze avril à dix-neuf heures, les membres du conseil
communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune de Saints-en-Puisaye, suite
à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du huit avril deux mil vingt-cinq,
qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BOISARD Jean-François, BROUSSEAU Chantal, BUTTNER
Patrick, CARRÉ Michel, CHOUBARD Nadia, COMANDRÉ Edith, CORDE Yohann, CORDET Yannick,
CORDIER Catherine, D'ASTORG Gérard, DROUHIN Alain, FOUCHER Gérard, FOURNIER Jean-
Claude, GAVILLON Francine, GERARDIN Jean-Pierre, GIROUX Jean-Marc, GRAUX Sylvain,
GROSJEAN Pascale, HABAY BARBAULT Céline, HERMIER Bernadette, JARD Nathalie, JASKOT
Richard, JAVON Fabienne, LEGER Jean-Marc, LEPRÉ Sandrine, MACCHIA Claude, MASSÉ Jean,
MÉNARD Elodie, MILLOT Claude, MORISSET Dominique, PAURON Éric, PERRIER Benoît, POUILLOT
Denis, PROT Michel, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, RENAUD Patrice, REVERDY Chantal,
RIGAULT Jean-Michel, SALAMOLARD Jean-Luc, SANCHIS Jean-Pierre, SAULNIER Nathalie,
THIEULENT Maryline, VANDAELE Jean-Luc, VAN DAMME Hervé, VANHOUCKE André,
VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ Rose-Marie, XAINTE Arnaud.
Délégués titulaires excusés: BEAUJARD Maryse (pouvoir à M. Drouhin), BECKER Cécile,
CHANTEMILLE Sophie (pouvoir à Mme Brousseau), CHARPENTIER Dominique, CHEVALIER Jean-
Luc {pouvoir à M. Fournier), CONTE Claude (suppléant M. Van Damme), COUET Micheline,
DAVEAU Max, DEMERSSEMAN Gilles (pouvoir à M. Massé), DESNOYERS Jean (suppléante Mme
Comandré), DUFOUR Vincent, FOUQUET Yves (pouvoir à M. Abry), HOUBLIN Gilles (pouvoir à M.
Vigouroux}, JACQUET Luc (suppléant M. Graux}), JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier),
JOURDAN Brice (pouvoir à M. Perrier), KOTOVTCHIKHINE Michel (pouvoir à Mme Raverdeau),
LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Boisard), MELLIN Solange (pouvoir à Mme Javon), MICHEL
Nathalie, PICARD Christine, REVERDY Gilles {pouvoir à Mme Grosjean), ROY Daniel, SAULNIER-
ARRIGHI Jean-Philippe (pouvoir à M. Rigault), VASSENT Frédéric (pouvoir à Mme Thieulent),
WLODARCZYK Monique {suppléante Mme Gavillon).
Délégués absents : CHAMPAGNAT Jean-Louis, DA SILVA MOREIRA Paulo, GERMAIN Robert,
GUILLAUME Philippe, LHOTE Mireille, PRIGNOT Roger.
Secrétaire de Séance : Jean MASSÉ
OBJET : Avenant n°6 du lot 01 — (Terrassements — Fondations — Gros œuvre) au marché
de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY
- Vu le Code de la commande publique et notamment ses articles L 2113-6 et L 2123-7,
- Vu le Code général des collectivités territoriales,
- Vu la délibération 313/2021 pour la construction d’un centre aquatique sur la
Commune de TOUCY,
- Considérant le montant du devis n°21190-TS6 de l’entreprise GEBAT pour la reprise
des eaux pluviales en sous-sol d’un montant de 2 031,28 € HT,
- Après avoir entendu l'exposé du Vice-Président en charge des travaux et du
patrimoine, PU | SAYE FORTERRE Envoyé en préfecture le 22/04/2025
4 Communauté de communes Reçu en préfecture le NT DE PS f
erne de nalune et de développement £ Tesne de nature et de dévelappemen Pub ESP RTENR 64
ID : 089-200067130-20250414-063_2025-DE
Délibération n°063/2025
- Sur proposition du 1° Vice-Président,
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, à 64 voix pour et 1 contre :
- Accepte l’avenant de l’entreprise GEBAT pour un montant 2 031,28 € HT soit
2437,54€ TTC portant ainsi le marché à un montant de 2 522 485,49 € HT soit
3 026 982,596 € TTC.
- Autorise le Président à signer l’avenant n°06 au marché de travaux pour le lot 01
Fondation gros œuvre pour la construction d’un centre aquatique sur la commune de
TOUCY.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
Le 1° Vice-Président, Jean-Michel RIGAULT