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Déliberation - Liste deliberation 26 mars 2026
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune d'Abondance.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation 26 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Histoire et mémoire,
Liste des délibérations du Jeudi 26 mars 2026
COMMUNE D'ABONDANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du Jeudi 26 mars 2026 - 20 H 00
N° D'ORDRE OBJET DES DELIBERATIONS VOTE/DECISION
2026-03-048 Delbération relatite aux indemnités de fonction des élus : Approuvé à l'unanimité
Indemnité du Maire
2026-03-049 Délibération relative aux indemnités de fonction des élus : Approuvé à l'unanimité
Indemnité des Ajoints au Maire
Délibérati lative à la créati tal tion d 2026-03-050 é ibération rela ie à la création et à la composition des Approuvé à l'unanimité
commissions municipales
Délibérati lati slégati 1 Municioal 2026-03-051 é be ion relative aux délégations du Conseil Municipal au Approuvé à l'unanimité
Maire
2026-03-05? pe IBSrenon relative à l'élection des membres de la Commission Approuvé à l'unanimité
d'Appel d'Offres
Délibération fixant le nombre de membres au Conseil 2026-03-053 Approuvé
à l'unanimité d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) EN)
Délibération relative à l'élection des membres du Centre 2026-03-054 Approuvé à l'unanimité Communal d'Action Sociale (CCAS) PRTOUVE à: unanim
2026-03-055 merde d'élargissement d'un chemin sur l'alpage de "Clos Approuvé à l'unanimité
Grillet
Participation de l'Abbaye d'Abondance au dispositif "Pass
2026-03-056 |Patrimoine" : Approbation de la convention à conclure avec la Approuvé à l'unanimité
Fondation du Patrimoine et mise place du dispositif
Attribution de la prestation liée aux fouilles archéologiques à
2026-03-057 réaliser lors de la phase de travaux 2026/2027 sur le site de Approuvé à l'unanimité
l’Abbaye Abondance
Travaux d'aménagement des abords de l’Abbaye d'Abondance :
2026-03-058 |Affermissement de la tranche optionnelle 02 du marché de Approuvé à l'unanimité
travaux
Travaux d'aménagement des abords de l'Abbaye d'Abondance :
2026-03-059 |Affermissement de la tranche optionnelle 02 du marché de Approuvé à l'unanimité
maîtrise d'œuvre
Demande de financement au titre du Contrat Départemental 2026-03-060 k ; Approuvé à l'unanimité d’Avenir et de Solidarité de l’année 2026 ER
Gestion du personnel : Création de deux postes de travail d'agent nu ue 2026-03-061 | . P . . . P B Approuvé à l'unanimité saisonnier au sein des services techniques
Gestion du personnel : Création d’un poste de travail de
2026-03-062 |gestionnaire des caisses de remontées mécaniques et travaux Approuvé à l'unanimité
administratifs
2026-03-063 |Gestion du personnel : Création d’un poste d’agent administratif | Approuvé à l'unanimité
Chaque délibération est consultable dans son intégralité au secrétariat de Mairie
1/2 Liste des délibérations du Jeudi 26 mars 2026
2026-03-064 Gestion du personnel : Création de deux postes de travail d’agents de maintenance au domaine skiable Approuvé à l'unanimité
2026-03-065
Gestion du personnel : Procédure de rupture anticipée d'un
contrat de travail à durée déterminée d'un agent contractuel au
service maintenance des remontées mécaniques
Approuvé à l'unanimité
N° D'ORDRE ACTES PASSES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL DONNEE AU MAIRE DATE/DECISION
Aucun acte établi dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal donnée
au Maire par délibération du 4 juin 2020 depuis la dernière décision du Maire
en date du 13 février 2026
Publié et affiché le: 234 mas 2020
Le Maire,
Paul GIRARD-DESPRAULEX,-
Chaque délibération est consultable dans son intégralité au secrétariat de Mairie
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