Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Mardi 26 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 22.08.2025
Déliberation - Liste des deliberations Jeudi 16 janvier 2025
Déliberation - Liste des deliberations du Jeudi 3 avril 2025
Déliberation - Liste deliberations CM du 20.11.2025
Déliberation - 2026 Liste des DELIBERATIONS CM 29 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 25
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 24
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 25
Déliberation - Liste des deliberations du 8 aout 2024
Déliberation - Liste deliberations du 29 avril 2026
Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune d'Abondance.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 29 avril 2026)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations du Mercredi 29 avril 2026
COMMUNE D'ABONDANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 29 avril 2026 - 20 H 00
N° D'ORDRE OBJET DES DELIBERATIONS VOTE/DECISION
2026-04-066 Approbation des comptes rendus de la commission d'urbanisme du
7 avril 2026 et du 20 avril 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-04-067
Conditions d'attribution d’une subvention par la commune
d’Abondance pour la rénovation des toitures en ardoises
naturelles situées dans le périmètre du monument historique «
Abbaye d’Abondance » en partenariat avec la Fondation du
Patrimoine
Approuvé à l'unanimité
2026-04-068
Désignation des représentants de la commune au sein
d'organismes extérieurs : Désignation d’un délégué auprès du
SYANE
Approuvé à l'unanimité
2026-04-069
la commune au sein
Désignation d’un délégué auprès du
Désignation des représentants de
d'organismes extérieurs :
SYAN’CHALEUR
Approuvé à l'unanimité
2026-04-070 Désignation des représentants de la commune au Conseil
d'Administration de l’'EHPAD du Haut-Chablais Approuvé à l'unanimité
2026-04-074
forestières de la Haute-Savoie
2026-04-071 |Désignation d’un Correspondant Défense Approuvé à l'unanimité
2026-04-072 [Désignation d’un Correspondant Incendie et Secours Approuvé à l'unanimité
2026-04-073 _|Désignation d’un élu référent sécurité routière Approuvé à l'unanimité
Désignation des représentants/délégués aux communes
Approuvé à l'unanimité
2026-04-075 Désignation des délégués de la commune d’Abondance au sein
de l'Association Foncière Pastorale d’Abondance Approuvé à l'unanimité
2026-04-076
Désignation des délégués intercommunautaires qui siégeront à
l’EPIC (Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial)
de l'Office de Tourisme Intercommunal OTPEVA
Approuvé à l'unanimité
2026-04-077 Commissions de contrôle des listes électorales : Renouvellement
des membres de la commission Approuvé à l'unanimité
2026-04-078
Renouvellement de la Commission Communale des Impôts
Directs (CCID) - Liste de présentation pour constitution de la CCID
et nomination des commissaires par la Direction Départementale
des Finances Publiques
Approuvé à l'unanimité
2026-04-079 Fixation des taux d'imposition de l’année 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-04-080 Attribution des subventions communales aux associations et au
Centre Communal d'Action Sociale Approuvé à l'unanimité
2026-04-081 Décision modificative n° 1 du budget annexe Remontées Mécaniques de l'exercice 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-04-082 Approbation du budget supplémentaire du Budget Principal de l'exercice 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-04-083 Prise en charge des frais dans le cadre des fêtes et cérémonies Approuvé à l'unanimité
Chaque délibération est consultable dans son intégralité au secrétariat de Mairie
1/2 Liste des délibérations du Mercredi 29 avril 2026
2026-04-084 Demande d’avis sur la prise en charge des forfaits « Multi Pass
Portes du Soleil » pour l’été 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-04-085
Autorisation de signature d’une servitude pour présence
d'ouvrage souterrains de desserte du réseau électrique au profit
d'ENEDIS - Secteur de Mouille Sous Fremoux - Parcelles
E 891, E 1712, E 1713, E 1839
Approuvé à l'unanimité
2026-04-086
Autorisation de signature d’une servitude pour présence
d'ouvrage aériens de desserte du réseau électrique au profit
d'ENEDIS - Secteur de Mouille Sous Fremoux - Parcelles
E 1839, E 1840
Approuvé à l'unanimité
2026-04-087 Annulation de la facturation des charges fixes du bar restaurant
de l’Essert pour la saison d'hiver 2025/2026 Approuvé à l'unanimité
2026-04-088
Demande de prolongation du bail emphytéotique liant la
commune et l'office d'HLM Halpadès pour l'immeuble l’Ancolie
des Alpes et demande de garantie des emprunts pour financer
les travaux de réhabilitation
Approuvé à l'unanimité
2026-04-089
Marché de travaux - Autorisation de lancement des appels
d'offres pour le dossier suivant : Construction d’une remise à
Offaz pour stockage d'équipements et matériels
Approuvé à l'unanimité
2026-04-090
Marché de travaux - Autorisation de lancement des appels
d'offres pour le dossier suivant : Salle des fêtes : aménagement
du niveau 01
Approuvé à l'unanimité
2026-04-091
Marché de travaux - Autorisation de lancement des appels
d'offres pour le dossier suivant : Construction d’une passerelle
entre le parking dit des Alpes et la rue de l'Ecole
Approuvé à l'unanimité
2026-04-092
Construction d’un chalet équipé de toilettes au parking du Lac
des Plagnes : recrutement d’un architecte qui sera chargé du
dépôt du permis de construire, du chiffrage des travaux, du
dossier de consultation et du suivi des travaux
Approuvé à l'unanimité
2026-04-093 Vente d'un sol communal et instauration d’une servitude de
passage pour une remise située à la Balme Approuvé à l'unanimité
N° D'ORDRE ACTES PASSES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DONNEE AU MAIRE DATE/DECISION
2026-002 Vente de la coupe de foin et regain de Sur les Crêts pour l’année
2026 14/04/2026
2026-003 Facturation des frais de formation continue aux pisteurs ne faisant pas
partie du personnel communal 20/042026
2026-004 Occupation de terrains communaux dans le cadre d’activités Sportives/détentes par une entreprise/parcours accrobranche 28/04/2026
2026-005 Achat d’un véhicule « Trafic » pour les services techniques 28/04/2026
Chaque délibération est consultable dans son intégralité au secrétariat de Mairie
Publié et affiché le: Qu/0S/ 2526
Le Maire,
Paul GIRARD-DESPRAULEX,-
2/2