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Déliberation - 2025 51
Déliberation - 2025 59
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vétheuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 59)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Religion et laïcité,
VILLE
DE
VETHEUIL
Délibération
2025-59
LE
MERCREDI
17
DECEMBRE
DEUX
MIL
VINGT
CINQ
A
DIX-NEUF
HEURES
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
LEGALEMENT
CONVOQUE,
S’EST
REUNI
A
LA
MAIRIE
DE
VETHEUIL
EN
SEANCE
PUBLIQUE
SOUS
LA
PRESIDENCE
DE
MADAME
DOMINIQUE
HERPIN-POULENAT,
MAIRE. PRESENTS
: Mme
Dominique
HERPIN-POULENAT,
M
Didier
DUFOURMANTEL,
M
Thierry
DUBOIS,
M
Laurent
DUGAS,
M
Olivier
ROUCHE,
Mme
Flore
GAMBIER,
Mme
Roxane
FOSSE,
M
Philippe
BEUGNON,
M
David
Le
GLANIC,
Mme
Dominique
BARBIER-CINTRAT,
Mme
Christine
GIBAUD. SECRETAIRE
: Mme
Dominique
BARBIER-CINTRAT
nombre
de
conseillers
:
en
exercice
:
13
présents
:
Il
votants
:
12
quorum :
7
PROCURATIONS
:
Mme
Isabelle
LEPICIER-CAPUTO
procuration
à Mme
Dominique
HERPIN-POULENAT
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
Romuald
SEITÉ
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Madame
le Maire
présente
aux
conseillers
le tableau
des
effectifs
2025
Secteur
administratif :
Catégorie C : Ï Adjoint
administratif TC
Secteur
technique
:
Catégorie
C :
1 agent
de
maitrise
TC
2 Adjoints
techniques
principaux
2%"*
classe
TC
1 Adjoint
technique TC
3 Adjoints
techniques
TNC
(22h,
19h30
et 6h)
Le
conseil
muni
PA
Eiprouve
à l’unanimité
le tableau
des
effectifs
tel
qu’il
est
présenté.
d
d
La
secrétaire
de
séance
Dominique HERP
piil dis
À
Dominique BARBIER-CINTRAT
Envoyé
le: AS A2]
, si
Reçu
en
Préfecture de
220
a
le:
Publié le : 2247
21202
La
présente dél:
n peut
S
l’objet d’un
recours dans
un délai
de deux
mois
devant
le Tribunal
Administratif
de Cergy-Pontoise
à compter de
sa publication.
REÇU
EN
PREFECTURE
le
22/12/2025 ion
agréée
€ kquite corn
99.DE-095-219506516-20251217-2025_59-DE