Compte-Rendu - novembre

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Compte-Rendu - novembre Document publié le Jeudi 9 novembre 2017 par la commune de Saint-Hilaire-le-Grand. Lien du pdf (Compte-Rendu - novembre)Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Compte rendu de Conseil Municipal – Mairie de SAINT-HILAIRE LE GRAND Page 1

DEPARTEMENT

DE LA MARNE

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ARRONDISSEMENT

DE CHÂLONS EN CHAMPAGNE

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SAINT-HILAIRE LE GRAND, le 9 novembre 2017

MAIRIE de

SAINT-HILAIRE LE GRAND

51486

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2017

Présents : Mme Agnès PERSON, Maire, Mmes : Antonia PAQUOLA, Lydie THIEBAULT, MM : Pascal APPERT, M. Gilles BEAULANDE, Jean-Michel GILLET, Bernard MACHET, Ghislain MULOT.

Absents excusés ayant donné pouvoir : M. PARIS Robert.

Secrétaire : M. BEAULANDE Gilles

Mme le Maire ouvre la séance à 20H35.

Le compte-rendu du Conseil Municipal précédent est approuvé à l’unanimité.

Mme le Maire, les adjoint au maire et les conseillers municipaux prennent acte de la démission de Mme Claire BERTRAND-LEBEGUE et la remercie des 11 années passées au sein Conseil Municipal. Mme le Maire propose de fixer une date pour une réunion afin d’échanger sur ce sujet. M. Jean-Michel GILLET demande s’il n’est pas possible de voir cela dès ce soir. Mme le Maire précise qu’elle préfère voir cela hors conseil municipal.

Mme le Maire indique qu’un point est à ajouter à l’ordre du jour si personne n’y voit d’objection, ajout du point « attribution de compensation ».

RYTHMES SCOLAIRES

Mme le Maire indique qu’après concertation avec les maires, les enseignants, les parents d’élèves et Familles Rurales, des horaires ont été fixés et qu’il faut maintenant les soumettre au Président de la Communauté de Communes puis au rectorat et au Département pour la gestion des transports. Les horaires sont les suivants : retour à la semaine de 4 jours (lundi mardi jeudi et vendredi) 8h45-12h - 13h45-16h30

En insistant sur le respect de la chronobiologie et le bien-être des enfants.

M. Ghislain MULOT indique que cela va avoir une incidence sur le périscolaire. Mme Antonia PAQUOLA précise que oui, au niveau des contrats ; Elle explique que le renouvellement du contrat a lieu ce vendredi suivant décision du Préfet. Les autres contrats feront l’objet de révision horaire à négocier avec les intéressés.

M. Jean-Michel GILLET demande si quelqu’un à eu connaissance des demandes des autres pôles scolaires.

Mme le Maire répond négativement et précise que les transports scolaires sont de la compétence de la Région désormais et qu’en principe, ils doivent s’adapter aux demandes.

M. Jean-Michel GILLET demande ce qui se passera si la proposition est refusée, Mme le Maire répond que les horaires devront être revus.

PISCINE

Mme le Maire informe l’assemblée de la fermeture de la piscine, les maitres-nageurs étant en arrêt maladie. Lors du prochain conseil communautaire, proposition sera faite d’embaucher des vacataires afin d’assurer les créneaux scolaires.Compte rendu de Conseil Municipal – Mairie de SAINT-HILAIRE LE GRAND Page 2

UNESCO

Mme le Maire explique qu’un mail a été reçu en mairie indiquant la venue de l’expert ICOMOS une semaine avant, un accueil a été préparé pour le mardi suivant, date fixée par le comité lui-même. L’expert a été très intéressé car c’était la première fois qu’il voyait, de ce qu’il avait vu jusqu’à présent, un cimetière russe avec une chapelle orthodoxe (sachant qu’il est lui-même orthodoxe). Mme Lydie THIÉBAULT précise que le comité veut être sûr de la pérennité de la gestion du site. Mme le Maire indique qu’il y a un accompagnement de la commune mais qu’il s’avère que la commune n’aide pas beaucoup l’association et qu’il faudrait y remédier. A réfléchir pour le budget de l’année 2018.

L’idée est soumise de baptiser une rue ou une place « rue ou place des russes » la place de l’école par exemple.

M. Ghislain MULOT informe l’assemblée que le 23 septembre 2018 le village sera concerné par le passage de la flamme sacrée.

CÉRÉMONIES DU 11/11

Mme le Maire lit le programme qui sera distribué dans les boites aux lettres des habitants. Les gerbes sont à commander.

QUESTIONS DIVERSES

Mme le Maire informe le conseil que le presbytère sera libre à la fin du mois, cependant des personnes ayant déjà envoyé un dossier en mairie prendront le relais, il n’y aura donc pas d’interruption de location.

AD’Ap

Mme le Maire explique que les places de parking PMR à la salle des fêtes sont matérialisées. M. Pascal APPERT pourquoi elles sont l’une derrière l’autre et qui a décidé de l’implantation. Mme Lydie THIÉBAULT répond que cela avait été étudié en conseil, les places ont été déterminées de la sorte pour laisser libre le passage du bus. Un sigle supplémentaire à été insérer au milieu afin qu’aucun véhicule ne puisse s’y insérer.

M. Ghislain MULOT demande de quel côté sera placé la bande de cheminement. Mme Lydie THIÉBAULT répond que ce ne sera pas une bande de cheminement qui n’est pas obligatoire mais des « pas » réalisés par pochoir.

Mme le Maire indique que la rampe d’accès a été livrée. Mme Lydie THIÉBAULT précise que celle-ci se trouve accrochée dans le bar sous le tableau électrique, qu’une patère a été installée dans les WC et qu’une planche de bois a été enlevée sous le bar pour permettre l‘accès à un fauteuil roulant. Mme le Maire précise que les achats effectués sont dans le budget alloué à ce poste.

Point travaux

Mme le Maire reprend la liste évoquée lors du précédent conseil et informe l’assemblée que suite au devis de l’entreprise Euralu, un volet de remplacement a été commandé pour la fenêtre du bas de l’appartement pour un coût de 1200€ environ.

Mme Lydie THIÉBAULT indique que la poignée de porte de l’école ainsi que le barillet ont été changés.

Mme le Maire indique que la porte d’entrée de la salle des fêtes sera vérifiée à l’occasion. M. Bernard MACHET demande que la porte près de la scène le soit aussi car elle est cassée. Mme le Maire demande ce qu’il en est pour le chauffe-eau de la salle des fêtes ; M. Pascal APPERT répond que celui-ci sera changé lorsqu’il tombera en panne.

Mme le Maire aborde le sujet du candélabre rue de ceinture, 2 devis ont été reçus, M. Bernard MACHET donne des détails techniques, il est décidé de commander le candélabre à l’entreprise LANTENOIS.Compte rendu de Conseil Municipal – Mairie de SAINT-HILAIRE LE GRAND Page 3

Mme le Maire explique qu’il ne sera possible d’installer un candélabre rue des haies que lors de gros travaux car il n’y a pas d’électricité qui arrive à ce point. Les emplacements des réseaux devront être vérifiés et des devis demandés.

Mme le Maire indique que la subvention demandée ne sera pas versée pour cause de fortes demandes. Il est décidé de préparer une demande de subvention pour 2 candélabres, un rue des haies et un second rue du château d’eau.

S’ensuit un échange sur le changement des ampoules, la couleur et les projets qui pourraient êtres menés pour la rénovation de l’éclairage public.

Mme le Maire demande à ce que la commission cimetière se réunisse pour l’élaboration du jardin du souvenir et indique qu’un projet de règlement a été rédigé par Mme GANDOSSI. Celui-ci sera envoyé aux membres de la commission pour lecture et apport de modification le cas échéant. M. Ghislain MULOT demande à ce que les feuilles mortes soient ramassées, il indique que les tombes des militaires seront nettoyées pour le 11/11.

Mme le Maire précise que M. BEGUE ramasse les feuilles régulièrement mais qu’en cette saison il en tombe tous les jours.

Mme le Maire indique que le panneau stop est arrivé et qu’il sera posé dans les jours à venir.

Mme le Maire souhaite qu’une information pédagogique soit insérée dans le bulletin sur les obus. M. Ghislain MULOT indique qu’il lui est possible de faire appel à des militaires démineurs pour une intervention à l’école.

M. Ghislain MULOT est chargé de la prise de contact.

M. Jean-Michel GILLET indique qu’un ramassage d’obus sera effectué courant novembre.

DÉLIBÉRATION ATTRIBUTION DE COMPENSATION

Mme le Maire explique la nécessité de prendre une délibération sur le montant des attributions de compensation.

Mme le Maire indique que les statuts ont été modifiés suite au départ de l’EPCI de 3 communes et au transfert de compétences dans le domaine social de la Résidence Pierre Simon et du Clic des Sources. Mme le Maire donne lecture des montants proposés par la Communauté de Communes et précise le montant attribué à St Hilaire soit 9123 €.

M. Gilles BEAULANDE indique qu’il est d’accord pour mutualiser les dépenses et donc pourquoi ne pas mutualiser les recettes. Si le système pouvait changer, si la commune qui touche beaucoup ne touchait pas cette somme une fois et qu’elle était versée à une commune qui touche moins, cela ne changerait pas la face de la Communauté de Communes. M. Gilles BEAULANDE demande s’il est possible de savoir comment est calculée la répartition des attributions de compensations. Mme le Maire indique qu’elle en demandera le détail au service finance de la Communauté de Communes. Après en avoir délibéré,

Mme le Maire propose de passer au vote : : POUR : 7 – CONTRE : 2 – ABSTENTION : 0

QUALITÉ DE L’EAU

Mme le Maire explique que l’agence Régionale de l’Eau à signalé un taux important de perchlorates, à savoir + de 4μg/L et demande à ce que cette information soit relayée sur le bulletin. M. Pascal APPERT précise que le niveau des nappes phréatiques est bas et que la concentration est donc plus importante. M. Jean-Michel GILLET demande s’il y a de l’eau à l’ermitage, Mme le Maire demandera au Père Philarète.

MARQUAGE SIGNALISATION HORIZONTALE

Mme le Maire présente des devis de marquage de la signalisation horizontale pour les bandes de « Stop » ainsi que des bandes centrales de la RD ; En ce qui concerne la peinture pour les bandes de stop : 336€ TTC, pour les bandes de la route départementale : 4800€ TTC.Compte rendu de Conseil Municipal – Mairie de SAINT-HILAIRE LE GRAND Page 4

Après en avoir délibéré, l’assemblée donne son accord pour la réfection des bandes « Stop ». Mme Lydie THIÉBAULT précise que cela devra se faire en période de climat favorable.

PROGRAMME INVESTISSEMENT 2018

Mme le Maire indique que sur les travaux 2017, les stores de la classe de Mme Fournier n’ont pas encore été changés mais que c’est en cours. Mme le Maire précise que les travaux pour l’école sont toujours longs.

M. Gilles BEAULANDE demande si la lenteur des travaux est rapportée en bureau communautaire. Mme Antonia PAQUOLA précise que rien que pour avoir les mails en mairie cela est déjà difficile malgré plusieurs demandes à M. Jacquemin mais que ce n’est toujours pas réglé. Il est décidé de placer en priorité 1 les stores de l’école et l’assainissement pluvial autour de l’église et les travaux de toiture.

M. Jean-Michel GILLET demande si les trottoirs sont intégrés aux travaux. Mme Lydie THIÉBAULT répond que cela a déjà été vu et que tout le monde était d’accord. M. Bernard MACHET souhaite savoir si des communes font des demandes sur le numérique, la fibre. Mme le Maire répond que non, la compétence étant régionale.

Mme le Maire informe le Conseil Municipal qu’un contrôle des cartes de bus a été effectué par Mmes Antonia PAQUOLA et Lydie THIÉBAULT.

Mme Antonia PAQUOLA précise que 2 cartes ont été faites ou refaites.

Une date est prise pour l’installation des décorations de Noël, le 02/12/2017 à 9h00.

Mme Lydie THIÉBAULT demande des volontaires pour la réalisation du bulletin annuel. Une réunion est fixée le 08/11 à 20h30.

M. Jean-Michel GILLET souhaite parler de la démission de Mme Claire BERTRAND-LEBEGUE, de la transmission des informations et de l’ambiance générale au Conseil.

Chacun participe au débat.

La séance est levée à 23h40

Le prochain conseil aura lieu le 04/12/2017.