Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 15 novembre 2023
Ordre du Jour - ODJ 16 octobre 2024
Ordre du Jour - ODJ 18 septembre 2024
Ordre du Jour - ODJ 30 janvier 2024
Ordre du Jour - ODJ 28 fevrier 2024
Ordre du Jour - ODJ 28 fevrier 2024
Ordre du Jour - ODJ 30 janvier 2024
Ordre du Jour - ODJ 19 11 2025
Ordre du Jour - ODJ 26 fevrier 2025
Ordre du Jour - ODJ 28 janvier 2026
Ordre du Jour - ODJ 20 novembre 2024
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
Mairie – 52 route de bourg - 01310 Saint Martin le Châtel - Tél. 04 74 30 41 22
COMMUNE DE SAINT MARTIN LE CHATEL
le 15 novembre 2024
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du conseil municipal sont convoqués à la mairie (salle du
conseil), pour une réunion ordinaire qui aura lieu le
Mercredi 20 novembre 2024 à 20h30
ORDRE DU JOUR
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 16 octobre 2024
2. Administration générale
- Décisions prises dans le cadre des délégations au Maire
- Décision modificative n°3 (délibération)
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) (délibération)
- Ajout d’un point à la liste des délégations consenties par le conseil municipal au Mire (délibération)
- Convention relative au fonds de concours Plan d’Equipement Territorial (PET2) (délibération)
3. Compte rendu des commissions
4. Compte rendu des réunions
5. Questions diverses
Le Maire
Sandrine DUBOIS