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Déliberation - delib. vote de subventions aux associations et org
Déliberation - dcm site de la ville
unknown - demande de subventions budjet previsionnel 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Robert.
Lien du pdf (unknown - demande de subventions budjet previsionnel 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Logement,
REPORT DU DEFICIT EVENTUEL DE L'ANNEE 2025 REPORT DE L'EXCEDENT EVENTUEL D L'ANNEE 2025
DEPENSES MONTANTS RECETTES
FRAIS DE FONCTIONNEMENT RESSOURCES PROPRES
Loyer, charge locative entretien Adhésions - cotisations
Electricité, eau Recettes des fêtes, spectacles et manifestations
Fournitures (postes télécoms, petits matériels) Recettes propres sur projets subventionnés
Docs, abonnements et cotisations Séjours en centres de vacances
Transports et déplacements Voyages et échanges internationaux
Assurances Stages organisés par l'association
Autres frais généraux (à préciser) Autres
FRAIS DE PERSONNEL TOTAL DES SUBVENTIONS PUBLIQUES
Salaires bruts COMMUNALES
Charges sociales et fiscales
FRAIS D'ANIMATION
Projets subventionnés ETAT
Fêtes, spectacles et manifestations diverses
Séjours en centres de vacances REGION
Voyages organisés par l'association
Autres
AUTRES DEPENSES (à préciser) CONSEIL GENERAL
Frais financiers
Impôts : taxes sur les salaires
taxe professionnelle Autres (à préciser)
taxe sur les spectacles
TVA collectée
droits d'auteur AUTRES RESSOURCES (à préciser)
SACEM Dons et mécénat
taxe foncière Emprunt
taxe d'habitation Produits financiers (SICAV, épargne, etc.)
autres Montant total des placements financiers
Amortissements
TOTAL DES DEPENSES TOTAL DES RECETTES
Certifié exact, le
Signature du Président(e) obligatoire Signature du Trésorier(e) obligatoire
BUDGET PREVISIONNEL 2026 REPORT DU DEFICIT EVENTUEL DE L'ANNEE 2024 REPORT DE L'EXCEDENT EVENTUEL D L'ANNEE 2024
DEPENSES MONTANTS RECETTES
FRAIS DE FONCTIONNEMENT RESSOURCES PROPRES
Loyer, charge locative entretien Adhésions - cotisations
Electricité, eau Recettes des fêtes, spectacles et manifestations
Fournitures (postes télécoms, petits matériels) Recettes propres sur projets subventionnés
Docs, abonnements et cotisations Séjours en centres de vacances
Transports et déplacements Voyages et échanges internationaux
Assurances Stages organisés par l'association
Autres frais généraux (à préciser) Autres
FRAIS DE PERSONNEL TOTAL DES SUBVENTIONS PUBLIQUES
Salaires bruts COMMUNALES
Charges sociales et fiscales - FONCTIONNEMENT
FRAIS D'ANIMATION - EXCEPTIONNELLE
Projets subventionnés ETAT
Fêtes, spectacles et manifestations diverses
Séjours en centres de vacances REGION
Voyages organisés par l'association
Autres
AUTRES DEPENSES (à préciser) CONSEIL GENERAL
Frais financiers
Impôts : taxes sur les salaires
taxe professionnelle Autres (à préciser)
taxe sur les spectacles
TVA collectée
droits d'auteur AUTRES RESSOURCES (à préciser)
SACEM Dons et mécénat
taxe foncière Emprunt
taxe d'habitation Produits financiers (SICAV, épargne, etc.)
autres Montant total des placements financiers
Amortissements
TOTAL DES DEPENSES TOTAL DES RECETTES
Certifié exact, le
COMPTE DE RESULTAT - BUDGET 2025
Je certifie que la subvention de fonctionnement d'un montant de ………………………… euros a été utilisée pour les dépenses liées à l'activité de l'assocaition. Charges Montants (2) en € Produits (1)
Charges spécifiques à l'action 1 - Ressources propres
Achats 2 - Subventions demandées
Prestations de services Etats : Précisez le(s) ministère(s) sollicité(s)
Matières et fournitures
Services extérieurs
Locations
Entretien Région(s) :___________________________
Assurances
Département(s) :_______________________
Autres services extérieurs
Honoraires Commune(s) :________________________
Publicité
Déplacements, missions
Bénévolat
Charges de personnel
Salaires et charges
CNASEA (emplois aidés)
Autres recettes attendues (précisez)
Frais généraux
Demande(s) de financement communautaire
3 - Ressources indirectes affectées
Coût total du projet Total des recettes
Emplois des contributions volontaires en nature Contributions volontaires en nature
Secours en nature Bénévolat
Mise à disposition gratuite de biens et prestations Prestation en nature
Personnel bénévole Dons en nature
TOTAL TOTAL
(2) Ne pas indiquer les centimes d'euros.
(1) L'attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d'autres financeurs publics valent déclaration sur l'honneur et tiennent lieu de
justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d'être demandé si cette partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées.
BUDGET PREVISIONNEL DE L'ACTION PROJETEE
Au regard du coût total du projet, l'association sollicite une subvention de : MONTANTS MONTANTS
les dépenses liées à l'activité de Montants (2)
en €
déclaration sur l'honneur et tiennent lieu de
ctivités sollicitées.