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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 22 133 Tarifs espaces nordiques saison 2022 23
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 22 133 Tarifs espaces nordiques saison 2022 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Sport,
Envoyé on precis ls 2507/2022
Feguen péfequre à 25072022 REGISTRE DES DÉLIBÉ| ; :L >co2022 see
DU CONSEIL COMMUN 5:22 xoooaon r1-20220721-22 12-08
A COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers — 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
CŒUR DE CHARTREUSE au Fous
DÉLIBÉRATION N° 22_133
L'an deux mile ing deux, ke dix-neuf juilet à 19, Le Conseil Communautaire, s'est réunl ensession ordinaire dans salle de réunion du Pèt tertiaire
QBIET: TARIFS ESPACE NORDIQUES Zone Industrielle Chartreuse Guiar à Entre-deux Guiers sous 1 précdence d'Anne LENFANT. SAISON 20222023
Date de la convocation : mardi 12 juil 2022
: _
Hombre de Conselers Présente es délépués avec voix élibérative Pierce BARRE, Raphael MAISONHIER, Brgttà RENAUDIN (Entre-deux Guiers] ; Anne LENFANT, Suzy
En exercice +36 REHEntremantle Vieux} ; Myriam CATTANEO, Brune SFASIAK Flere-FAYARD (Les Echalls); Wim Présents :21 DUFOUR, Bnune-GUIOL, Marie José SEGUIN {Miber les Echelles} ; Muriele GIRAUD (Saint Jean de
Pouvoirs 6 Caux}; Eric L'HERITIER, Giule COUX (Saint Christophe sur Guiers; Robert EVRAUD (Szint-Franc; Votes : 27 Marlène GUUARRO, Martine MACHON, Roger JOURNET (Saint Haseph de Rire]; Évelne LABRUDE
Aix Bauche); Ghcle LASIO, Stéphane GUSMEROU (Sait-Plerre-de- Chartreuse}; Jear-Chude ARTER Réal des votes. Céline BOURSIER, Bertrand PICHON-MARTIN, Véronque MOREL, Néthalie-HENNER, Cédric MOREL,
Mathias LAVOLÉ, Jean-Paul SIRAND PUGNET (Saint-Laurent du Pont] à Desis BLANQUE, Maryline Pour:27 ZANNA (Ssit-Thibaud de Cou] ; Pascal SERVAIS (Sat ere d'Entremont 38}; Wed ASSET HEgint
Abstertion 9 ler dE ntramont 72}; Christine SOUS {Gaine iese-de-encbroëh Contre:0
Pouvoirs + Nathalie HENNER à Bertrand PICHON MARTIN, Jean Claude SARTER à Céline BOURSIER, Christine SOURIS à Anne LENFANT, Sury REY à Martine MACHON, Bruno STASIAK à Hyrlam CATTANEO
| Pierre BAFFERTà Brera RENAUDIN
CONSIDÉRANT la compétence de la Communauté de Communes en matière touristique et notamment de gestion de l'Espace nordique des Entrements,
CONSIDÉRANT l'avis favorable de la commission tourisme.
Il est proposé d'une part, de maintenir les tarifs 2021-2022 pour la saison 2022-2023 et d'autre part, d'uniformiser les catégories d'âge de toutes les redevances {nationales, départementales et locales: Enfant de 5 à 25 ans et Adulte à partir de 16 ans).
TYPE DE REDEVANCE Tarifs 2022 2023
Journée site Aduke à partir de 16 ans) age
Journée ske Enfants de 5 à 15 ans révolus) Te
Journée site Carte Clé Collège a00€
Journée site préférentielle
{eroupe minimum 10 personnes, étudiants, 300€
chômeurs, carte SAVATOU*) : sur justificatif
Journée sfte scalaires et groupes enfants
{de 5 à 15 ans révolus) + carte SAVATOU 350€
sur justificatif
Badge vendu sur plite 150€
Séjour 5 jaurs site Adultes 2 L@ partir de 16 ans} 250€
Séjour 5 Jours ske Enfants de 5 à 15 ans révolus} 14,00€
Carte magnétique j_ 250€ Envoyé on precis ls 2507/2022
Fepuen préfeaure b 26/072022
Afiché à 2602022 ==
ID :039-20000n n1-20220721-22 1 28-0€ De malntenir la gratuité pour
= Les enfants de moins de 5 ans ;
= Les seniors de 75 ans et plus:
= Les adhérents du club « 5ki Nordique Chartreuse » pendant les entraînements et les compétitions ;
+ Les scolaires de Savoie dans le cadre de leurs sorties scalaires;
+ Les scolairés de l'Isère dans le cadre de leurs sorties scolaires;
= Les professionnels des sites nordiques sur présentation d'un justificatif;
= Les professionnels des secours en montagne sur présentation d'un justificatif.
Le Consæit Communautaire, après être passé au vote ligne par ligne, à l'UNANIMITÉ.
= ADOPTE et APPLIQUE ces tarifs des redevances.
a Présidente, 2 CERTIFIÉ sous sa responsable caractère exécutoire de cet acte qui sera afMché ce jour au siège de la coleciité
+ INFORMEQue La présente dbération peut faire l'objet d'un recaurs pour axes de pouvair devant le TRbunal administratif de Grenoble, dans un délai de2 moià compter de s2 publication at de sa réception par l représentant de EU.
Ainsifi x délibéré, les jours, moi t an que des. Pour ext certifié conforme et exécutoire,
Publié, notifié et tranamis en Préfecture La Présidente, Le 2 ju 2022, Anne LENÉRI +