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Ordre du Jour - OdJ CM du 18 03 2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Siltzheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM du 18 03 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Environnement,
RÉEMAMIQUEERAMERE MAIRIE DE SILTZHEIM 1
14 Rue de l’Église
67260 SILTZHEIM
&:0387984857
: 09 70 06 62 74
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN contact@mairie-siltzheim.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le lundi 18 mars 2024 à 18h00 à la salle Le Clos
du Verger (14 Rue de l’Église)
ORDRE DU JOUR
1-Lieu de réunion du Conseil Municipal : délocalisation exceptionnelle.
2-Compte de Gestion 2023 : Budget Principal.
3-Compte Administratif 2023 : Budget Principal.
4-Affectation des résultats : reprise des résultats 2023 au Budget Principal 2024.
5-Baux de chasse 2024-2033 : remaniement de la consistance du lot.
6-Baux de chasse 2024-2033 : agrément des dossiers de candidatures après
procédure d’appel d'offres.
7-Baux de chasse 2024-2023 : approbation du contrat de location après procédure
d'appel d'offres.
8-Développement durable : identification des Zones d’Accélération des Énergies
Renouvelables (ZAEnR) et bilan de la concertation avec le public.
9-Intercommunalité : adhésion au groupement de commande pour les marchés
d'assurance de la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences.
10-Projets 2024 : réaménagement des locaux de la mairie, travaux de second œuvre
et achat de mobiliers.
11-Projets 2024 : travaux de mise en conformité électrique du complexe socio-
culturel Charles Krayanoff.
12-Vie associative : subvention de fonctionnement à l’Entente Neufgrange-
Siltzheim.
13-Divers.
Affiché le 12 mars 2024