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Ordre du Jour - OdJ CM du 25 09 2019
Document publié le Mercredi 25 septembre 2019 par la commune de Siltzheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM du 25 09 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE SILTZHEIM Î
14 Rue de l'Église
67260 SILTZHEIM
&:0387984857
Ë : 09 70 06 62 74 RES IN.
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN siltzheim.maire@wanadoo.fr SE ES x
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 25 septembre 2019 à 18h00
dans la salle du conseil en Mairie de SILTZHEIM
ORDRE DU JOUR
1-Domaine public et privé communal: rétrocession à la commune des
voiries et parties communes du lotissement Les Résidences de l’Orée du
Bois.
2-Finances communales : décisions modificatives au Budget Primitif 2019.
3-Intercommunalité: convention de groupement de commande pour la
mise en concurrence des fournisseurs de gaz naturel de ville.
4-Personnel communal : convention de mise à disposition de personnels
contractuels par le service intérim du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale du Bas-Rhin.
5-Personnel communal: réalisation d'heures complémentaires par
l'agent technique polyvalent (dépassement de la durée hebdomadaire de
travail).
6-Rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité de l’eau
potable : exercice 2018.
7-Demandes de participations financières : séjours scolaires.
8-Divers.
Affiché le 18 septembre 2019