Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dcm2024 0625 08 tampon
Déliberation - dcm2024 0625 13 tampon
Déliberation - dcm2024 0625 12 tampon
Déliberation - dcm2024 0625 11 tampon
Déliberation - dcm2024 0625 11 tampon
Déliberation - dcm2024 0625 14 tampon
Déliberation - dcm2024 0625 14 tampon
Déliberation - dcm2024 0625 13 tampon
Déliberation - dcm2024 0625 12 tampon
Déliberation - dcm2024 0625 06 tampon
Déliberation - dcm2024 0625 08 tampon
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Bohars.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2024 0625 08 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
Envoyé en pr 1re le 01/07/2004
ID : 029-212900112-2024062B-DOM2024062508-DE
QU EXTRAIT DU REGISTRE
, DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre, le mardi vingt-cinq juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Bohars, légalement convoqué, s’est réuni salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Arme! GOURVIL, Maire. conrmuuné dé
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19 BOHARS
Présents : 16 DCM2024/0625-08 Yornts : 17
Ptocutation : 1
Date de convocation du Conseil Municipal : 13 juin 2024
Etaient présents : Armel GOURVIL, Thomas PLUVINAGE, Pascale ALBERT, Maurice JOLY, Sylvie BOTTA-LE ROY, Jean-Yves TREBAOL, Bruno DUTERTRE, Jean-Yves L'HOSTIS, Yann LE GALL, Raymond LE GOUËFF, Gérald TASSET, Eléonore KERMARREC, Aurélie STEPHAN, Catherine PREMEL-CABIC, Mytiim BOUGARAN, Chantal VAUTRIN ;
Absente excusée et représentée : Christine BUGNY-BRAILLY {pouvoir à Maurice JOLY) ;
Absentes excusées : Anne-Lise GOURIOU, Elise CADOUR,
À été élue secrétaire de séance : Sylvie BOTTA-LE ROY.
OBJET: SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSÉES AUX ASSOCIATIONS — EXERCICE 2024
Rapporteur : Monsieur Armel GOURVIL
Directement où indirectement parties prenantes dans une ou plusieurs associations concernées par la présente délibération, 7 élus municipaux quittent la salle et ne prennent donc pas ni part au échanges ni part au vote: Jean-Yves L’HOSTIS, Raymond LE GOUEFF, Jean-Yves TREBAOL, Pascale ALBERT, Chantale VAUTRIN, Thomas PLUVINAGE, Myriam BOUGARAN.
Il est proposé au Conseil Municipal de délibéret sur la répattition des subventions à verser aux
associations au titre de l’exercice 2024 suivant le tableau annexé à la présente délibération. Les crédits sont prévus au budget primitif 2024.
Âvis de la commission « Finances — Personnel — Administration Générale - Intercommunalité » : favorable à Punanimité (n’ont pas pris part à la présentation et au vote : Madame Elise CADOUR, Monsieur Maurice JOLY, Monsieur Jean-Yves TREBAOL et Monsieut Jean-Yves L'HOSTIS).
Décision du Conseil Municipal : ADOPTE A L’UNANIMITE
Fait en mairie, le 26 Juin 2024
Pour extrait cettifié conforme
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Sylvie BOTTA-LE ROY Armel GOURVIL