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Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Vigy.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 110723)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Vigy, le 12 juillet 2023
ES 4.
ARRONDISSEMENT DE FRE
METZ-CAMPAGNE
PREFECTURE DE LA MOSELLE
Direction de la citoyenneté et de la légalité
Bureau du contrôle de légalité |
9, place de la préfecture
BP 71014
57034 METZ Cedex
Délibérations du CM
BORDEREAU D'ENVOI
© POUR INFORMATION © POUR SUITE A DONNER © POUR AVIS
© POUR NOTIFICATION GC EN RETOUR © POUR CONTROLE DE LEGALITE
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibération du CM n° 2023/05/001 du 11/07/2023 : Approbation de la modification du #11
Plan local d'urbanisme |
Délibération du CM n° 2023/05/002 du 11/07/2023 : Retrait délibération sur vente de #11
terrain
Délibération du CM n° 2023/05/003 du 11/07/2023 : Subvention ADEPPA #1
Délibération du CM n° 2023/05/004 du 11/07/2023 : Déclaration d'intention de # 1
changement d’EPCI
Délibération du CM n° 2023/05/005 du 11/07/2023 : Décisions du Maire # 1
| ARRIVÉE. | CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ Delibz - AR
airie de VIGY -— 4, place de l'Eglise 57640 VIGY
Tél. : 03 87 77 9i 27 | Fax : 03 87 77 04 06 | www.mairie-vigy.fr | contact@rmairie-viav.fr