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Déliberation - ew3yw1fezy7ox8p
Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Déliberation - ew3yw1fezy7ox8p)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
CONSEIL MUNICIPAL
DAC TA A ON TT AA
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2022
20H00 Convocation : 17 novembre 2022 Affichage : 3 décembre 2022
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur Pierre MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune de Guyans-Vennes.
Présents: BOISSENIN Patrick, BOURNEZ David, FORNASIER Damien, GUERARD Eddy, JOUILLEROT Jérémy, KUENZLI Eric, MAGNIN-FEYSOT Pierre, MARTIN Pascale, SANAGUSTIN André, VIPREY Gilles, VIPREY Philippe, VIEILLE Thierry, VIENNET Eric.
Absent excusé : BOUQUET Marie-Laure
Secrétaire de séance : Monsieur BOISSENIN Patrick a été élu secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 4 novembre 2022.
Travaux du stade : avancement _ Rénovation terrain : Décision sur le projet. MNT :
Participation communale _ Bulletin Municipal_ Colis des anciens Questions diverses.
L Travaux du stade : avancement
Suite à plusieurs relances la chaudière va être installée, ainsi que la cheminée. Le lot carrelage : Il reste la faïence des douches et les plinthes à poser dans la salle de convivialité des associations
L’entreprise Gauthier va proposer un devis pour de la peinture dans les locaux associations, ces dernières seraient prises en charge par les associations. Des subventions ont déjà été perçues.
IT. Rénovation terrain : décision sur le projet :
Le projet de plus d’un million d’euros n’obtient pas le montant souhaité de subventions (630 000€) reste 400 000€ en charge pour la commune. Le conseil municipal s’est réuni afin de prendre une décision concernant le projet du terrain synthétique :
Après débat sur ce projet le conseil a voté, sur 13 votants :
- 1 vote contre
- 2 abstentions
- 10 pour
Un nouveau dossier subvention ANS sera posé en 2023 pour la construction du terrain synthétique. L’appel d’offre pourra être lancé dès la fin d’année.
IT. MNT : participation communale :
À compter de janvier 2023, le conseil municipal, décide d’attribuer à chaque employé(e)s de la commune intégrant la MNT une participation de 20€ (temps de travail 35h/semaines) pour la prévoyance ainsi que 30€ pour la cotisation santé. IV. Bulletin municipal :
Le bulletin municipal sera rédigé avec les articles qui ont été retourné en Mairie, la photo de couverture est validée par l’ensemble du conseil municipal. V. Colis des anciens
Un gouter aura lieu le 18/12/2022 pour le groupement Guyans-vennes, Avoudrey. La distribution des paniers garnis débutera à partir du 10/12/2022, par les conseillers.
VI. Questions diverses :
Rencontre avec la gendarmerie de Valdahon concernant la vidéo protection sur la commune.
Parcelle n°9 Clos des Mémonts réservé jusqu’à Noël par maison optimale Coupe de bois parcelle 14, fermeture bois du roi du 21/11/2022 au 06/01/2023. 150 sapins ont été replantés
Bilan fête de Guyans-Vennes, chaque association réalise un bénéfice de 5 000€. Rendez-vous le jeudi 01/12/2022 à 10h30 à la Mairie pour le projet aire de jeux. Un état des lieux de la cour d’école sera réalisé pour chaque location de la salle de la Mairie.
Fin de séance 23h15