Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - dcm 03 constitution des comites consultatifs
Convocation - dcm03 comites consultatifs
Convocation - dcm01 cfu budget principal
Convocation - dcm01 cfu ba local commercial
Convocation - dcm01 cfu ba restaurant joanto
Convocation - dcm 07 modification des membres du comite consulta
Convocation - dcm01 renouvellement ccid
Déliberation - 21 05 COMITE CONSULTATIF TAURIN
Convocation - dcm01 indemnite de fonction des elus
Procès Verbal - 20262104 15 constitution des comites consultatifs
Convocation - dcm01 constitution comite consultatif
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Convocation - dcm01 constitution comite consultatif)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 20/11/2024
Reçu en préfecture le 20/11/2024
Extrait du relpibisie SLOT
ID : 064-216401471-202411 14-141 12024DCMO1-DE
Du Conseil Municipal
Séance du 14 novembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de conseillers présents : 20
Nombre de conseillers ayant donné procuration : 3
Convocation adressée le 08/11/2024
Affichée le 08/11/2024
L'an deux mille vingt-quatre et le quatorze du mois de novembre à 20 h 30, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de séance, en session ordinaire, sous la présidence de Pascal JOCOU.
Présents : Murielle BARCOS, Vanessa BEAU, Benoît BROUCARET, Christine CHEVERRY PALUAT, Alain ÇUBURU, Mikael DACHARY,
Marie DASSÉ, Sylvie DUBREUIL ELISSALDE, Fabienne ETCHEGARAY, Eric HIRIART URRUTY, Alain ITHURBIDE, Pascal JOCOU, Marie
JULLIAN, David LARREGUY, Patricia LARRONDE, Sébastien LASSEGUETTE, Pierre OLCOMENDY, Jorge RAMIREZ, Christophe SAINT-
PIERRE, Véronique SANCHEZ.
Absents : Carole DAVID (procuration à Alain ITHURBIDE), Fabienne SALLABERRY (procuration à Marie DASSÉ), Stéphanie
SIBERCHICOT (procuration à Patricia LARRONDE).
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut donc valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Mikael DACHARY.
DCMO1 : Constitution du comité consultatif restauration et modification des comités consultatifs « Agriculture et
forêt » et « Vie scolaire et périscolaire »
Par délibération en date du 17 septembre 2024 le Conseil Municipal avait créé 8 comités consultatifs et en avait
désigné les membres.
Il'est proposé au Conseil Municipal de créer un nouveau comité consultatif « Restauration » et d'en désigner les
membres.
Il'est également proposé au Conseil Municipal de rajouter des membres aux :
- Comité consultatif « Agriculture et forêt »
- Comité consultatif « Vie scolaire et périscolaire »
Invité à délibérer, le Conseil Municipal à l'unanimité :
- _ DESIGNE comme membres du comité consultatif « Restauration » :
+ Stéphanie SIBERCHICOT
Marion DOYHAMBER
Fabienne ETCHEGARAY
Véronique SANCHEZ
Baptiste PACOU
Cyril FESQUINNE
Emmanuel DIRIBARNE Envoyé en préfecture le 20/11/2024
Reçu en préfecture le 20/11/2024
Publié le S LOT
- RAJOUTE comme membres au comité consultatif « Agriculture et forêtd ID :064-216401471-20241114-14112024DCM01-DE
e Sébastien LASSEGUETTE
e Anthony OSPITAL
- RAJOUTE comme membres au comité consultatif « Vie scolaire et périscolaire »
e Baptiste PACOU
e David LAFON PUYO
e Cyril FESQUINNE
+ Emmanuel DIRIBARNE
Ce qui porte à 9 le nombre de comités consultatifs créés.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Pascal JOCOU