Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - dcm01 constitution comite consultatif
Convocation - dcm03 comites consultatifs
Convocation - dcm 07 modification des membres du comite consulta
unknown - dcm 13 designation des membres des comites consult
Déliberation - dcm2023111401 constitution des commissions et comi
Convocation - dcm 19 electrification rurale programme face ab 20
Convocation - dcm 02 constitution des commissions municipales
Déliberation - 21 05 COMITE CONSULTATIF TAURIN
Déliberation - DCM 2026 22 Creation comite consultatif
Convocation - dcm 06 bourses communales
Convocation - dcm 03 constitution des comites consultatifs
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Convocation - dcm 03 constitution des comites consultatifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 23/09/2024
Reçu en préfecture le 23/09/2024
S LOT Extrait du réPuisie
ID :064-216401471-20240917-17092024DCM03-DE
Du Conseil Municipal
Séance du 17 septembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de conseillers présents : 21
Nombre de conseillers ayant donné procuration : 2
Convocation adressée le 13/09/2024
Affichée le 13/09/2024
L'an deux mille vingt-quatre et le dix-sept du mois de septembre à 20 h 30, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de séance, en session ordinaire, sous la présidence de Pascal JOCOU.
Présents : Murielle BARCOS, Vanessa BEAU, Benoît BROUCARET, Christine CHEVERRY PALUAT, Alain ÇUBURU, Mikael DACHARY,
Marie DASSÉ, Carole DAVID, Sylvie DUBREUIL ELISSALDE, Fabienne ETCHEGARAY, Eric HIRIART URRUTY, Alain ITHURBIDE, Pascal
JOCOU, Marie JULLIAN, David LARREGUY, Patricia LARRONDE, Sébastien LASSEGUETTE, Jorge RAMIREZ, Christophe SAINT-PIERRE,
Véronique SANCHEZ, Stéphanie SIBERCHICOT.
Absents : Pierre OLCOMENDY (procuration à Alain ITHURBIDE) Fabienne SALLABERRY (procuration à Stéphanie SIBERCHICOT).
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut donc valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Alain ÇCUBURU
DCM 03 : Constitution des comités consultatifs
M. Le Maire informe le Conseil Municipal que l’article L.2143-2 du Code général des collectivités territoriales stipule
que le Conseil Municipal peut créer des comités consultatifs afin d'associer les administrés à la gestion de la Commune.
Leur composition est définie par le Conseil Municipal sur proposition du Maire. Ils peuvent regrouper, sous la
présidence d’un élu désigné par le Maire, des personnalités qualifiées et représentatives.
Les comités consultatifs sont généralement spécialisés. Ils peuvent être créés sur tout problème d'intérêt communal
concernant tout ou partie du territoire.
Sur proposition de M. le Maire et Invité à délibérer, le Conseil Municipal à l’unanimité :
- _ CRÉE 8 comités consultatifs et en désigne les membres :
e Bâtiments et transition écologique
- Alain Ithurbide
- Mikaël Dachary
- Sylvie Dubreuil Elissalde
- Benoît Broucaret
- Eric Hiriart-Urruty
- Christophe Saint-Pierre
- Jean Urruspil
- Julien Duguine
- David Larreguy
- Sébastien Lasseguette ° Voirie et réseaux
Alain Çuburu
Alain Ithurbide
Benoît Broucaret
Christophe Saint-Pierre
Thierry Dassé
Luc Labbat
David Larreguy
° Agriculture et forêt
Pierre Olçomendy
Jorge Ramirez
Alain Ithurbide
Christophe Saint-Pierre
Jean Urruspil
Sébastien Andrés
Cindy Arguindeguy
Pascal Elhuyar
Valérie Duhau
Julien Doillet
Georges Fernandez
Sandrine Merlin
David Larreguy
e Euskara
Murielle Barcos
Éric Hiriart Urruty
Mikael Dachary
Bernadette Suhas
Benat Eyherabide
Sébastien Lasseguette
° Communication
Marie Dassé
Murielle Barcos
Anne Marie Jocou
Carole David
Maria Jullian
Sylvie Guilho
Thierry Doyhamber
Sébastien Lasseguette
e Affaires sociales
Patricia Larronde
Stéphanie Siberchicot
Vanessa Beau
Fabienne Sallaberry
Jorge Ramirez
Bernadette Suhas
Anne-Marie Jocou
Marion Doyhamber
Fabienne Etchegaray
Christine Cheverry Paluat
Envoyé en préfecture le 23/09/2024
Reçu en préfecture le 23/09/2024
Publié le S LOT
ID : 064-216401471-20240917-17092024DCM03-DE Envoyé en préfecture le 23/09/2024
Reçu en préfecture le 28/09/2024
+ Vie scolaire et périscolaire Publié le Ss L Gr - Stéphanie Siberchicot ID :064-216401471-20240917-17092024DCM03-DE - Patricia Larronde
- Carole David
- Fabienne Sallaberry
- Vanessa Beau
- Marie Dassé
- Fabienne Etchegaray
- Véronique Sanchez
+ Associations et vie locale
- Maria Julian
- Eric Hiriart-Urruty
- Vanessa Beau
- Marie Dassé
- Fabienne Sallaberry
- Anne-Marie Jocou
- Bernadette Suhas
- Daniel Schaafs
- Sébastien Lasseguette
- Fabienne Etchegaray
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Pascal JOCOU