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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (unknown - 2023 11 213 Extrait plan cadastral modifie TALMANT)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Espaces terrestres et maritimes,
Comñune :
BAGNOLS SUR CEZE (028)
Numéro d'ordre du document
d'arpentage : 3312 N
Document vérifié et numéroté le 03/02/2023
A SDIF de Nîmes
Par ie de ice du PTGC
‘Sioné
Envoyé en préfecture le 04/12/2023
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUF ji oi créfequre ie 04/12/2023
TT Publié le S L O7
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL ID : 030-213000284-20231129-2023.11218-DE
EChele d'origine : 17/1000
NIMES
67 RUE SALOMON REINACH
30032 NIMES CEDEX 1
Téléphone : 04.66.87.60.67
Fax : 04.66.87.60.67
cdif.nimes@dgi.finances.gouv.fr
CERTIFICATION eX | | Echelle d'édition : 1/200
(Art. 25 du décret n° u 30 avril 1955) NY Date de l'édition : 03/02/2023
Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires Ai 8 (3) Support numérique:
a été établi (1): 2°
A D'après le d t d' À - D'après les indications qu'ils ont fournies au ; mu e document d'arpentage B - En conformité d'un piquetage : © effectué sur le terrain ; Par MORIN FREDERIC (2) C - D'après un plan FAP ve ere dont copie ci-jointe, dressé
le géomètre à annee, Réf. : G22.053
Les DES nee pris connaissance des informations portées Le 05/07/2022
au dos de del se 6463.
4 , le
{1} Rayer les mentions inutiles. La formule A n'est applicable que dans Je ces d'une esquisse (plan rénové par vale de mise à jour), Dans la formule B, les propriétaires peuvent avoir effeclué eux mêmes {9 piquetage {2) Qualité de la personne agréée (géomèlre exparl, inspecteur, géamèlre où lechnicien retrallé du cadastre, elc … } {3) Précisez los noms el quahilé du sl diférant du propri avoué, qualifié de l'autorité exproprient, ele}
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