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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (unknown - 2023 01 39 Plan de modification)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 16/01/2023
Commune: 030028 MODIFICATION DU PARCELLAIRE CADAST] Recu en préfeciure le 16/01/2028 ma mennenc mms Publié le OME REC
D'APRÈS UN EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL (D4 !1p : 030-213000284-20230111-2023 01 39-DE bise Æ
Bagnols-sur-Cèze
Numéro d'ordre du document d'arpentage TT LR. srenarenrennnnnnnenn — CERTIFICATION | Document vérifié et numéroté le (Art. 25 du décret n° 55 471 du 30 avril 1955)
A Le présent document, certifié par les propriétaires soussignés (3) a été établi (1) :
PAS RARE EEE * | | Document dressé par B - En conformité d'un piquetage : Mesure. …....effectué sur le terrain ; M. MORIN. Frédéric.
aie: MORIN TES AG M utue
& L 8 8 P" ? à .PONT.SAINT.ESPRIT..........
Section: CD DT PET . : 8 Dee Date 15/07/2022... Feuille(s) _: oi Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées Signature :
Qualité du plan : régulier <20/03/80 au dos de la chemise 6463. ‘
Echelle d'origine : 1/1000 A .PONT,SAINT.ESPRIT..... le 05/07/2022...
Echelle d'édition : 1/500
Date de l'édition : 14/05/2020
{1} Rayeries menhcas inutiles La funule À n'est applicable que dans le ca5 d'une esquisse (pan rénuvé par voie de mise à jour), dors La fuemuie O les proprétaires peuvent avoir cflccloé eux mérres ke pauctage z (2) Qualité de La personne agréés (géwr ètre part, mspecteut, geométrs où lechniclen rrbaité du cadastre, ele) Réf : G 22 . 05 3 43) Préciser ks noms et qualités du s gnaliire s'il es: diférent u proprietaire (mandaLure, avou rarrésentirl qualihé de l'autorta expeupriant)
Commune de Bagnols Sur Cèze SCI VANILLA
bd
ca \ ES
SCI VANILLA