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Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 05 JUILLET 2020
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 30.09.2021
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 10 JUIN 2020
Document publié le Mercredi 10 juin 2020 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 10 JUIN 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Abstentions :
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1
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10
COMPTE RENDU SOMMAIRE
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2020
AFFICHÉ LE 11 JUIN 2020
( Art. L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Subvention à l’association Amicale Laïque sur la base des
critères d’encadrement pour la période d’avril à juin 2020
Renouvellement du dispositif d’appel à projets :
«Tickets-loisirs » au titre de l’année 2020.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abattement de la Taxe Locale de Publicité Extérieur (TLPE)
2020
Avenant au contrat de partenariat départemental et
demande de prolongation d’une année
Appel à projets Contrat Local d’Accompagnement à la
Scolarité (CLAS) année 2020/2021
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS
ACTE À L'UNANIMITÉ
Les impacts financiers de la crise sanitaire - Décision
modificative n°1 – Budget principal – Année 2020
Décisions municipales n° 063, 096, 097, 098, 099, 100, 101,
102, 118, 120, 123, 125, 126, 127, 128/2019
N° 002, 003, 004, 005, 006, 007, 008, 009, 011, 012, 013,
014, 015, 016, 017, 019, 020, 021, 022, 023, 024, 025, 026,
027, 028, 033, 033bis, 034, 035, 036, 037, 038, 039/2020
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Modification du tableau des emplois des effectifs ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Remise gracieuse sur la régie d’avances du service Jeunesse
Prime exceptionnelle
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 février
2020
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Renouvellement du Label Information Jeunesse pour la
période 2020/2023 Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 31
11
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Votes Pour : 31
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Votes Pour : 31
QUESTIONS DIVERSES
François VANHOENACKER
Directeur général des services
Subvention à l’association CSB Basket sur la base des
critères d’encadrement pour la période d’avril à juin 2020
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Subvention à l’association Amicale Laïque sur la base des
critères d’encadrement pour la période d’avril à juin 2020
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Subvention à l’association CSB Athlétisme sur la base des
critères d’encadrement pour la période d’avril à juin 2020
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Subvention aux associations sportives sur la base des
critères d’encadrement pour la période d’avril à juin 2020
Subvention à l’association CSB Tennis sur la base des
critères d’encadrement pour la période d’avril à juin 2020
Subvention à l’association Club Sportif de Brétigny Football
sur la base des critères d’encadrement pour la période
d’avril à juin 2020 12/12/2019