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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 02 12 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 02 12 2025
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Lanton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 02 12 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le :
MARDI 02 DECEMBRE 2025
à 18h00, Salle du Conseil Municipal, 2 route de Blagon.
L’ordre du jour sera le suivant :
Désignation d’un (e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 04 septembre 2025
Communication des décisions du Maire et des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Nord (COBAN) : présentation du rapport d’activité 2024. 2 - Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Nord (COBAN) : Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable (RPQS) 2024.
3 - Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Nord (COBAN) : présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés. 4 - Syndicat Départemental Energie et Environnement de la Gironde (SDEEG) : présentation du rapport d’activité 2024.
URBANISME
5 - Approbation de l’élaboration partielle du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Lanton. 6 - Désaffectation d’un bâtiment communal au profit du Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Gironde (SDIS) – Signature de l’avenant n°2.
FINANCES
7 - Décision modificative n°03 du Budget de la Commune 2025.
8 - Remise gracieuse partielle de pénalités de retard – Marché de location longue durée d’une tractopelle.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
9 - Dérogation à la règle du repos dominical pour les établissements de commerce alimentaire de détail – Année 2026.
RESSOURCES HUMAINES
10 -Repas au personnel communal – Modalités d’attribution de l’avantage en nature. 11 - Présentation du Rapport Social Unique (RSU) de la collectivité.
12 - Participation au financement de la protection sociale complémentaire, risque santé des agents, dans le cadre de la labellisation au 1er janvier 2026.
13 - Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Année 2026. 14 - Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Année 2026. 15 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal de la Ville de Lanton.
HANDICAP
16 - Présentation du rapport annuel 2025 des travaux de la Commission Communale pour l’Accessibilité.
Questions et informations diverses.
Marie LARRUE
Maire de Lanton
Conseillère Départementale
Affiché en mairie et mis en ligne, le 25 novembre2025
RÉUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL