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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm N°01
Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Lanton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm N°01)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
1
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 31 JANVIER 2024
DÉSIGNATION D’UN(E) SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 13 DÉCEMBRE 2023
Rapporteur : Madame Marie LARRUE, Maire
• COMMUNICATION DES DÉCISONS ET MARCHÉS
• INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE SUITE A UNE DÉMISSION
Rapporteur : Madame Marie LARRUE, Maire
• MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DES PORTS DU BASSIN D’ARCACHON (SMPBA)
Rapporteur : Madame Marie LARRUE, Maire
• APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) ET AUTORISATION DE SIGNATURE
Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques LACOMBE, Premier Adjoint
• CESSION DE LA PARCELLE PRIVÉE COMMUNALE CC N°1 POUR PARTIE
• ACQUISITION D’UN FOSSÉ D’EAU PLUVIALE APPARTENANT AUX PARCELLES PRIVÉES CADASTRÉES BP N°51 ET BP N°52 – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
VIE LOCALE
INTERCOMMUNALITÉ
URBANISME
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Rapporteur : Monsieur Alain DEVOS, Adjoint au Maire
• BUDGET DE LA COMMUNE – ANNÉE 2024 – AUTORISATION D’ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CRÉDITS OUVERTS A L’EXERCICE PRÉCÉDENT
Rapporteur : Monsieur Ilidio DE OLIVEIRA, Adjoint au Maire
• GESTION DES ÉCLAIRCIES ET DES COUPES RASES 2024 – ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE AVEC L’OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (O.N.F) – CONVENTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
Rapporteur : Madame Béatrice AURIENTIS, Adjointe au Maire
• MISE EN PLACE DES PRESTATIONS D’ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES AGENTS COMMUNAUX PARENTS D’ENFANT(S) HANDICAPÉ(S)
Rapporteur : Madame Marie LARRUE, Maire
• MOTION « DÉFENDONS NOS TERRITOIRES »
FINANCES
RESSOURCES HUMAINES
FORÊT
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES