Procès Verbal - SKM C250i26041614020

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Procès Verbal - SKM C250i26041614020 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Berd'huis. Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C250i26041614020)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques, PROCES-VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2026

L’an deux mil vingt-six le 26 mars à dix-huit heure quinze, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Alain SABRAS, Maire de Berd’huis.

Etaient présents :

Mmes Aurélie BROUARD, Brigitte DUTARDRE, Adeline ESNAULT, Patricia GLATIGNY, Sabrina MORIN, Estelle SAUTON,

MM. Jacques BOUVET, Thomas BROUARD, Frédéric EPINEAU, Olivier FERRERO, Didier GRASTEAU, Jean-Marc HAMON, Benjamin SABRAS.

Etait Absente :

Mme Ghislaine GOUX

Monsieur Benjamin SABRAS est choisi secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR

1) Adoption du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026,

2) Extension de l’épicerie : Mission SPS, Contrôle Technique

3) Elections des délégués aux syndicats

4) Constitution des commissions communales

5) Questions diverses

1/ ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 21 MARS 2026.

Le compte-rendu n'apporte aucune remarque, il est adopté à l’unanimité.

f

| 2/ EXTENSION DE L’EPICERIE : MISSION SPS, CONTROLE TECHNIQUE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que pour le projet d’extension de l’épicerie il est nécessaire de prendre un cabinet pour la mission de coordination SPS et pour la mission de contrôle technique.

Deux entreprises ont remis un devis, à savoir :

- Mission de coordination SPS :

SOCOTEC : 2 350€ HT

QUALICONSULT : 1 000 € HT

- Mission de bureau de contrôle technique :

SOCOTOC : 3 930€ HT

QUALICONSULT : 1 940 € HT

Monsieur le Maire propose de retenir l’entreprise la moins-disante.Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide :

> d’accepter le devis de l’entreprise Qualiconsult pour les missions SPS et contrôle technique pour un montant total de 2 940 € HT.

> de donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer le devis.

> de prévoir en section investissement cette dépense au budget annexe location gérance nouvelle épicerie.

| 3/ ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS AUX SYNDICATS

- _ SIAEP (Syndicat Intercommunal en Alimentation d'Eau Potable)

2 titulaires

Sont désignés volontaires : Dider GRASTEAU et Aurélie BROUARD

2 suppléants :

Sont désignés volontaires : Jacques BOUVET et Alain SABRAS

- TE 61 (Territoire d’Énergie)

1 titulaire

Est désigné volontaire : Didier GRASTEAU

1 suppléant

Est désigné volontaire : Frédéric EPINEAU

- SMIRTOM (Syndicat Mixte Intercommunal de Ramassage et Traitement des Ordures

Ménagères)

1 titulaire

Est désigné volontaire : Benjamin SABRAS

1 suppléant

Est désigné volontaire : Thomas BROUARD

- _ PNRP (Parc Naturel Régional du Perche)

2 titulaires

Sont désignés volontaires : Jean Marc HAMON & Thomas BROUARD

2 suppléants :

Sont désignés volontaires : Frédéric EPINEAU & Brigitte DUTARDRE

- Correspondant chargé défense :

1 délégué(e)

Est désigné volontaire Jacques BOUVET

- Correspondant sécurité Routière :

1 délégué(e)

- Est désigné volontaire Thomas BROUARD

- Elu référent forét-bois

2 délégué(e)s

Sont désignés volontaires : Olivier FERRERO et Alain SABRAS

Le Conseil municipal a élu à l’unanimité les représentants ci-dessus.| 4/ CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES

Vu le code général des collectivités,

Considérant la nécessité de créer des commissions municipales chargées d’étudier les questions soumises au Conseil municipal,

Après en avoir délibéré,

Décide à l’unanimité :

Article 1 : création des commissions communales suivantes :

Commission travaux et voirie

Commission finances

Commission Restaurant scolaire

Commission Jeunesse, CM]

Commission communication, cadre de vie, environnement, PLU

Commissions fêtes et cérémonies, relations associations et bibliothèque communale Commission CCAS YVVNNNYNNN

Article 2 : composition des commissions

Président : Alain SABRAS

Chaque commission sera composée d’un vice-président et des membres du conseil municipal.

- Commission travaux :

Vice-président : Didier GRASTEAU

Membres : Adeline ESNAULT, Sabrina MORIN, Jean Marc HAMON, Brigitte

DUTARDRE, Jacques BOUVET, Benjamin SABRAS,

- Commission Restaurant scolaire :

Vice-président : Frédéric EPINEAU

Membres : Sabrina MORIN, Adeline ESNAULT

- Commission jeunesse, CM) :

Vice-président : Patricia GLATIGNY

Membres : Estelle SAUTON, Brigitte DUT ARDRE, Aurélie BROUARD, Adeline ESNAULT, Didier GRASTEAU,

- Commission communication, cadre de vie, environnement, PLU :

Vice-président : Benjamin SABRAS,

Membres : Thomas BROUARD, Jean Marc HAMON, Jacques BOUVET, Olivier

FERRERO, Patricia GLATIGNY

- Commission fêtes et cérémonies, relations association et la bibliothèque communales :

Vice-président : Aurélie BROUARD

Membres : Estelle SAUTON, Benjamin SABRAS, Thomas BROUARD, Frédéric EPINEAU,

Didier GRASTEAU,

- Commission finances :

Vice-président : Frédéric EPINEAU

Membres : Jean Marc HAMON, Brigitte DUTARDRE, Jacques BOUVET

- Commission CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) :

Vice-président : Ghislaine GOUX

Membres : Estelle SAUTON, Aurélie BROUARDArticle 3 : Fonctionnement

Les commissions ont pour rôle d’étudier les affaires relevant de leur domaine de compétence et de formuler des avis qui seront soumis au conseil municipal.

- Commission d'appel d'offres :

Le Conseil Municipal a procédé à l’élection des membres de la Commission d’appel d’offres.

Ont été élus, à l’unanimité :

Elus Titulaires :

Monsieur Alain SABRAS, Président

Monsieur Didier GRASTEAU

Monsieur Frédéric EPINEAU

Monsieur Jean-Marc HAMON

Elus Suppléants :

Monsieur Jacques BOUVET

Madame Aurélie BROUARD

Monsieur Benjamin SABRAS

| 5/ QUESTIONS DIVERSES

Services de cantine :

Problème de discipline et de bruit. Frédéric et Alain sont allés sur place. Frédéric y est retourné pour trouver des solutions avec les agents.

Dates à retenir :

Dimanche 5 avril : Chasse aux œufs

Demande de coup de main à partir de 10h

Mardi 7 avril à partir de 18h

Verre de l’amitié avec les agents communaux à la salle des associations

Travaux MAM

Livraison des travaux fin avril et une ouverture début septembre

Famille Rurale :

Alain SABRAS informe que l’association familles rurales avait été créée pour gérer les centres de loisirs de l’été. Celle-ci a été mise en sommeil lorsque que la CDC a repris la compétence. Elle a été remise en service suite à la guerre en Ukraine puis de nouveau remise en sommeil. Il faut savoir que nous avons plus de 4 000 € sur les différents comptes bancaires et Alain SABRAS propose de voir pour investir cet argent pour les jeunes.

Estelle SAUTON propose de voir pour la création d’une maison citoyenne cela permettrait que ce soit ouvert à tous et de créer une relation intergénérationnelle. Elle informe que pour la création ce type de lieu il existe des subventions.

++k*

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19h45