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Déliberation - Deliberation 18 02 2025
Déliberation - Deliberation 24 06 2025
Déliberation - Deliberations du 20.03.2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Maillane.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 20.03.2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Institutions publiques,
Commune
de
Maillane
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
20
MARS
2026
DÉLIBERATION
N°
DÉSIGNATION
DES
DÉLIBÉRATIONS
STATUT
2026-10
Election
du
Maire
APPROUVE
2026-11
Fixation
du
nombre
d’Adjoints
APPROUVE
2026-12
Election
des
Adjoints
APPROUVE
2026-13
Lecture
de
la
Charte
de
l’élu
APPROUVE
2026-14
Fixation
des
indemnités
des
élus
municipaux
APPROUVE
2026-15
Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
APPROUVE
2026-16
Désignation
des
administrateurs
du
CCAS
APPROUVE
2026-17
Désignation
des
administrateurs
représentant
la
:
commune
-— Régie
des
Eaux
APPROUVE
2026-18
Commission
d’appel
d'offre
- Composition
—
Election
des
:
membres
APPROUVE
2026.19
Demande
de
subvention
DETR
2026-
Modification
du
plan
:
de
financement
APPROUVE
27-20
Demande
de
subvention
DSIL
2026-
Modification
du
plan
2%
de
financement
APPROUVE
2026-21
Demande
de
subvention
CD
13-
Modification
du
plan
de
|
financement
APPROUVE
2026-22
Adhésion
de
la
commune
au
SIVU
Relais
Petite
Enfance
-
:
Alpilles
Montagnette
APPROUVE
2026-23
Motion
de
soutien
aux
agriculteurs
du
Pays
d'Arles
APPROUVE
Fin
de
séance
: 20H15
Affiché
le
: 23
mars
2026