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Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Comblessac.
Lien du pdf (Déliberation - 1. CM 26.01.2026 Tableau deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Tableau
des
délibérations
177
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
26/01/2026
( |
-omblessac
Affichage
en
Mairie
le :
27/01/2026
.
Objet
Décision
délibération
:
2026-01
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
08
décembre
2025
Adopté
2026-02
Adoption
du
protocole
d'accord
relatif
aux
cession
et
acquisition
de
terrains
Adopté
2026-03
Maison
de
Santé
de
Val
d’Anast
- Participation
financière
Adopté
2026-04
Piscine
communautaire
de
Guer
—
Convention
Globale
de
Partenariat
Année
Adopté
2025.2026
2026-05
Amendes
de
police
Dotation
2025
- Programme
2026
Adopté
2026-06
Refacturation
à VHBC
des
factures
d'électricité
2025
des
postes
de
relèvement
du
Adopté
réseau
d’AC
2026-07
RPI
- Participation
aux
charges
sociales
—
Réajustement
2025
et
prévisionnel
2026
Adopté
2026-08
RPI
—
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
année
2025-2026
Adopté
2026-09
Multisports
— Sollicitation
de
la
DETR
Adopté
Fait
à
Comblessac
le
27/01/2026
Le
Maire
Christophe
RICAUD
Mairie
- 1
Place
de
la
Mairie
35330
COMBLESSAC
Tél
: 02.99.34.96.09
e-mail
: mairie@comblessac.fr
site
: https://www.comblessac.fr/