Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2025 12 04 renouvellement de contrat agent dentretien
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2025 12 04 renouvellement de contrat agent dentretien)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Outre-mer,
1
DÉLIBERATION N° 2025-12-04
Renouvellement du contrat d’un agent d’entretien
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 4 décembre 2025
2025-12-04
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 40 (dont suppléé : 1)
Nombre de délégués titulaires absents : 35 (dont représentés : 6)
Votants : 46
Le 4 décembre 2025, le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est
réuni au siège de la CC2VV à Pays-de-Clerval (25340), sur la convocation qui leur a été adressée par M. Bruno
BEAUDREY, Président, le 28 novembre 2025.
Présents : Bruno BEAUDREY (Etrappe) ; Claude BOURIOT (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Jacky BOUVARD (Trouvans) ;
Alexandre CHAILLET (Montussaint) ; Martine COLLERY (Rougemont) ; Claude COURGEY (Rougemont) ; Joseph
CUENOT (Mésandans) ; Marc-André DODIVERS (Blussans) ; Christophe DUPONT (Arcey) ; Marie-Hélène EVRARD
(Tallans) ; Pascal FALLOT (Rang) ; Marc FARINE (Roche-les-Clerval) ; Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans) ; Edwige
GARRESSUS (Hyémondans) ; Alain GIRARDOT (Gondenans-Montby) ; Rodney HEDIN (Abbenans) ; Philippe
JANUEL (Avilley) ; Gérard JOUILLEROT (Anteuil) ; Catherine LAIGNEAU (Désandans) ; Michel LAURENT (L’Isle-sur-
le-Doubs) ; Emmanuelle LAVILLE (Uzelle) ; Martine LOHSE (L’Isle sur le Doubs) ; Pierre MAHON (Cubrial) ; Martine
MARQUIS (Pays-de-Clerval) ; Virginie MAURIVARD (Cuse et Adrisans) ; René MOREL (Pays-de-Clerval) ; Stéphanie
PACCHIOLI (L’Isle sur le Doubs) ; Joëlle PAHIN (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Alain PASTEUR (Arcey) ; Marie-Blanche
PERNOT (Blussangeaux) ; Frédérique PETITJEAN (Branne) ; Victorien PIEGELIN (Gouhelans) ; Alain ROTH (L’Isle-
sur-le-Doubs) ; Pierre RUPP (Fontenelle-Montby) ; Cyril SIMONIN (Appenans) ; Emmanuel SPADETTO (Mondon) ;
Francis USARBARRENA (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Jean-Claude VERMOT (Pays de Clerval) ; Marie-Pierre VERNAY
(Pompierre sur Doubs).
Absents excusés : Raymond BOBY (Bournois) ; Marie-Odile BONDENET (Accolans) ; Christophe BOUVIER
(Médière) ; Thierry CHIERICI (Tournans) ; Christian DROUVOT (Saint-Georges-Armont) ; Nathalie FRITSCH
(Rognon) ; Michel GONIN (Viethorey) ; François HERMOSILLA (Faimbe) ; Claude HUEBER (Onans) ; Chantal
JACQUEMIN (Arcey) ; Virginie MERCIOL (Marvelise) ; Marie-Sophie POFILET (L’Isle sur le Doubs) ; Thierry SALVI
(Rougemont) ; Fabrice VRILLACQ (Gémonval).
Absents : André BOUVERET (Huanne-Montmartin) ; Albéric CHOPARD (Soye) ; Georges CONTEJEAN (Geney) ;
Sylvain DUBOIS (Romain) ; Séverine DUCROUX (Rougemont) ; Michel EUVRARD (Fontaine-les-Clerval) ; Olivier
FAIVRE-PIERRET (Gondenans-les-Moulins) ; Georges GARNIER (Pays de Clerval) ; Annie GROSJEAN (Nans) ;
Nathalie PARENT (Sourans) ; André PARROT (Désandans) ; Pierre PEGEOT (La Prétière) ; Serge TAILLARD
(L’Hôpital Saint Lieffroy) ; Valérie ULMANN (Arcey) ; Jean-Pierre VAILLET (Puessans).
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2
DÉLIBERATION N° 2025-12-04
Renouvellement du contrat d’un agent d’entretien
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 46
Voix contre : 0
Abstention : 0
Absents représentés : Nathalie BELZ (L’Isle sur le Doubs), pouvoir à Joëlle PAHIN ; Pierre FILET (Montagney-
Servigney), pouvoir à Jacky BOUVARD ; Nicolas GRUNEISEN (Cubry), pouvoir à Virginie MAURIVARD ; Michaël
HUGONIOT (Arcey), pouvoir à Christophe DUPONT ; Marcel SALLES (Anteuil), pouvoir à Gérard JOUILLEROT ;
Laurent TOURTIER (L’Isle-sur-le-Doubs), pouvoir à Bruno BEAUDREY.
Absents suppléés : Olivier PERRIGUEY (Mancenans), représenté par son suppléant Gilbert FLAJOULOT.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Martine LOHSE
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2025-12-04
Le Président informe l’assemblée que le contrat d’un agent d’entretien arrive à son terme le 31 décembre 2025.
Il est décidé de renouveler ce contrat, à temps plein, au grade d’adjoint technique, pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2026.
L’Assemblée, après en avoir délibéré, décide :
- de renouveler le contrat d’un agent d’entretien à temps plein, au grade d’adjoint technique, pour
une durée d’un an à compter du 1er janvier 2026.
- charge le Président d’effectuer toutes démarches en lien avec cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés. Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY