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Conseil Municipal - Affiche CM du 24 juin 2022
Document publié le Vendredi 24 juin 2022 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 24 juin 2022)
Thèmes du document : Énergies, Changement climatique, Environnement,
À
Vallée
de
Chamonix
+
Mont-Blanc
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(conforme
aux
dispositions
des
articles
L
2121-7,
L
2121-9,
L
2121-10
et L
2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
salle
communale
de
la
mairie
:
le
vendredi
24
juin
2022
à
18
heures
précises.
À
Servoz,
le
20
juin
2022. 1
Ordre
du
jour :
Session
ordinaire
+
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
du
8
avril
2022
e
Etat
civil
e
Urbanisme
—
Foncier
:
+
Autorisations
d'urbanisme
+
Travaux
de réhabilitation
du
bâtiment
Edimontagne
: autorisation
d’urbanisme
+
Compte
—
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
e
Affaires
administratives
et financières
:
+
Vote
du
Compte
Administratif
2021
pour
le Budget
Général
+
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2021
dressé
par
la Comptable
pour
le Budget
Général
+
Affectation
du résultat
de
fonctionnement
définitive
de
l’exercice
2021
pour
le Budget
Général
+
Admission
en non-valeur
d’une
créance
éteinte
+
Décision
modificative
numéro
1 pour
le budget
général
+
Approbation
du
contrat
de
prestation
de
services
avec
la
société
Pickup
Services
pour
la
mise
en
place
d’un
relais Pickup
à l’ Agence
Postale
Communale
+
Approbation
des
conventions
de
mise
à disposition
de
la salle
multi-activités
sportives
+
Choix
des
modalités
de
publication
des
actes
pris
par
les
communes
de
moins
de
3
500
habitants
à compter
du
1°" juillet 2022
+
Désignation
d’un
référent
pour
la lutte
contre
l’ambroisie
+
Dénomination
d’une
voie
privée
« impasse
des
Ravours
»
e
Travaux : +
Travaux
d’extension
des
locaux
de
la
restauration
scolaire,
de
l’accueil
périscolaire
et
création
d’une
salle
multi-activités
— marchés
de travaux
: approbation
de
l’avenant
numéro
2 pour
le lot 7
+
Projet
de travaux
d’amélioration
des
performances
énergétiques
de
l’ancienne
mairie
— choix
du prestataire
e
Affaires
scolaires
et périscolaires
:
+ Approbation
du règlement
de
l’accueil
périscolaire
à compter
de
la rentrée
de
septembre
2022
e
Marchés
publics
:
+
Renouvellement
de
Padhésion
au
groupement
de
commandes
dans
le
cadre
de
la
location
de
photocopieurs
multifonctions
et imprimantes
+
Attribution
du
groupement
de
commandes
pour
la fourniture
de
carburant
à la pompe
+
Transition
écologique
et
énergétique
:Production
d’énergie
renouvelable
citoyenne
:soutien
à
la
«
centrale
villageoise
»
de
la
vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
- Toits
des
Cimes
e
Questions
et informations
diverses
GR
F
: Mairie
de
Servoz
- 44
rue
de
l'Eglise
-
74310
SERVOZ
E
-sg.mairie@servoz.fr
ÉD
: 04
50 47 21
51.