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Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Dolmayrac.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 20241009)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Aménagement du territoire,
NMIAIRIE de DOLMAYRAC
Département de Lot-et-Garonne Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
CONVOCATION
Dolmayrac, le 03/10/2024
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la mairie dans la salle du Conseil Municipal :
Le mercredi 09 octobre 2024, à 19 h 30
Ordre du jour
1. Recensement 2025 : rémunération de l’agent recenseur
2. Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement du 4 des crédits inscrits au budget 2024 en investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 de la commune
3. Nouveau périmètre du contrat prestataire « espaces verts »
4. Subvention exceptionnelle APE : voyage scolaire de fin d’année 2023-2024
5. Décision Modificative pour « provision sur créances douteuses » pour l’exercice 2024
6. Détermination du mode de participation à la « Prévoyance », et du montant de la participation, obligatoire au 01/01/2025
7. Modification Délibération du 08/10/2013 autorisant l’embauche d’un contracturel
8. Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de
Le Maire,
Gilles GROSJEAN
POUVOIR
Madame, Monsieur, donne: pouvoir dreams
pour voter en ses lieu et place lors du Conseil Municipal
19 h 30.
Le: 2024 10hature
Mairie de Dolmayrac - 10 Place du Souvenir - 47110 DOLMAYRAC - & 05 53 01 03 56 - Email : mairiedolmayrac@orange.fr
Convocation envoyée le
03/10/2024 à 14:21:22